Terres excavées polluées : comment les valoriser en aménagement ?

Le guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans les projets d’aménagement est applicable :  

• aux opérations d'aménagement ou de construction faisant l'objet d'une autorisation d'urbanisme, quels que soient la procédure d'aménagement et le mode de financement (ZAC, lotissement, RHI, etc.).
• aux travaux d'aménagement sur des sites accueillant ou ayant accueilli des ICPE* ou des installations nucléaires de base 
• sous bâtiments avec ou sans sous-sol, dans un espace vert ou dans un aménagement routier revêtu

Il ne s'applique pas aux terres réutilisées sur le site de leur excavation (encadrée par la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués) mais également aux : 

• déchets dangereux
• substances radioactives,
• terres polluées par de l'amiante,
• terres mercurielles,
• terres polluées par des agents pathogènes,
• terres à faible siccité ou non pelletables,
• sédiments dragués

Le guide fixe trois conditions, qui doivent être respectées simultanément, pour autoriser une valorisation des terres : 

• maintenir la qualité des sols du site receveur,
• maintenir la qualité de la ressource en eau et des écosystèmes,
• fournir des terres présentant des caractéristiques chimiques compatibles avec l'usage futur du site receveur.

Il propose pour cela une démarche progressive à trois niveaux, constituée d'une approche nationale, d'une approche locale urbaine et d'une approche au cas par cas. Elle prévoit des valeurs seuils pour les éléments traces métalliques, les composés organiques persistants et les substances organiques, et prend en compte le fond pédo-géochimique** du site receveur. Si l’aménageur ne valide pas la possibilité de valorisation des terres, il devra envisager d'autres voies de valorisation que celles visées par le guide ou procéder à un traitement des terres.

_{* ICPE : Installation classée pour l'environnement}

_{** Composition chimique moyenne, naturelle et initiale d'un substrat géologique}