1 au 7 décembre 2017

L'actu de la semaine

Emmanuel Macron doit (vite!) trancher sur l’avenir du Grand Paris Express

Avant même d’avoir vraiment démarré, le Grand Paris Express est déjà en panne ! Fait unique, le budget 2018 de la Société du Grand Paris (chargée de la construction du futur métro automatique de 180 kilomètres autour de Paris) a été voté la semaine dernière uniquement grâce aux voix des représentants de l’État. Tous les élus franciliens siégeant au conseil d’administration, sauf un, ont voté contre. Non pas parce qu’ils sont contre le projet – au contraire, ils le réclament pour dynamiser leurs territoires – mais pour manifester leur inquiétude sur le fait que l’exécutif pourrait à long terme l’abandonner.

Un flou qui incombe pour l’essentiel à l’exécutif : « Depuis le changement de gouvernement, nous n’avons aucun cap, confie une source proche du dossier. Les réunions interministérielles se multiplient mais Bercy a pris les commandes et son unique but est de réduire le montant des investissements publics. Tant qu’Emmanuel Macron et l’Élysée ne fixeront pas de ligne politique, le futur réseau de transport du Grand Paris sera en danger, or il s’agit de l’ossature du Grand Paris ». Et ce problème traîne en longueur : à l’origine, le Président devait s’exprimer fin septembre sur l’avenir du Grand Paris. Une date repoussée à mi-octobre, puis à mi-décembre, et qui est maintenant plutôt fixée à début 2018. « Chaque jour de retard sera un jour perdu dans la construction du réseau, car cela repousse les appels d’offres auprès des entreprises », prévient un haut fonctionnaire.

28 voire 35 milliards. Au plan économique, le dossier est presque aussi absurde. En effet, le futur Grand Paris Express ne souffre pas d’un problème de financement mais d’un problème de comptabilité publique. Officiellement, le coût de ce projet de métro automatisé de 180 km sur 4 nouvelles lignes est estimé à environ 28 milliards d’euros. Pour le financer, la société du Grand Paris contracte des emprunts (majoritairement auprès des banques ou d’établissements publics et à terme auprès des marchés financiers) qui seront remboursés de deux façons : tous les ans, la SGP perçoit 550 millions d’euros de recettes fiscales prélevées sur les entreprises franciliennes, auxquelles s’ajouteront, après la mise en service du réseau, 200 millions d’euros annuels de recettes d’exploitation.

Sauf que depuis la rentrée, Bercy est passé à l’attaque. D’abord en laissant fuiter l’idée que le coût final du projet ne sera pas de 28 milliards mais plutôt de 35. Un chiffre probablement exact, d’ailleurs conforme aux premières estimations de 2009 qui tablaient sur ce montant. Mais Bercy y ajoute des arguments de finance publique : l’État se portant caution de la dette de la SGP, celle-ci doit être intégrée en comptabilité maastrichienne, ce qui risque d’empêcher la France d’atteindre ses engagements de réduction des déficits pris auprès de Bruxelles. Un argument auquel Emmanuel Macron est particulièrement sensible et qui pourrait donc expliquer ses hésitations.

En face, les défenseurs du Grand Paris ont deux arguments clefs à faire valoir : d’abord, depuis l’obtention des Jeux olympiques de 2024, il n’est pas question de reculer sur le calendrier de mise en œuvre des lignes 17 et 18, qui relieront les deux aéroports franciliens au cœur de Paris et au village olympique, à Saint-Denis-Pleyel. Ensuite, face à ces coûts supposés, il faut mettre en place les gains économiques : les premières estimations de la Société du Grand Paris évoquaient un gain total de 100 milliards de PIB supplémentaire pour la région et entre 115 000 et 315 000 emplois en plus. Des évaluations en cours de révision par un panel d’experts indépendants et qui pourraient, selon nos informations, aboutir à un gain économique minimum de 12 milliards d’euros par an pour le Grand Paris, voire deux fois plus. Le dilemme d’Emmanuel Macron est ainsi résumé : privilégier les gains politiques à court terme, en réduisant le budget du Grand Paris, ou parier sur le long terme en remettant le projet sur les bons rails.

L'Opinion 05-12-2017

07 décembre 2017

Nominations

CEREMA

M. Bernard LARROUTUROU, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, démissionne de la direction générale du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement-CEREMA.

Bulletin Quotidien 05-12-2017

Economie - Finances - Réglementation

La SNCF sommée de revoir sa gestion des grands travaux après le chaos à Montparnasse

La ministre des Transports, Elisabeth Borne, a convoqué lundi le PDG de SNCF Réseau, Patrick Jeantet, après l'incident qui a paralysé le trafic dimanche à la gare de Paris-Montparnasse, pour la deuxième fois depuis cet été. Ce dernier est sommé de présenter "d’ici la fin de la semaine" une "nouvelle organisation et un nouveau management de la gestion des grands travaux", selon un communiqué du ministère. Des changements de personnel sont donc à prévoir à la direction de SNCF Réseau tandis que nombre de messages qui circulaient sur Twitter s'interrogeaient sur le mutisme du président de la SNCF, Guillaume Pepy. Mme Borne a répété lundi que l'incident de dimanche "ne pouvait être toléré alors que ces travaux étaient pourtant prévus de longue date", demandant à SNCF Réseau "d'accélérer la mise en œuvre" des mesures prises après la panne qui avait engendré trois jours de pagaille dans cette même gare fin juillet. SNCF devra ainsi rendre "compte régulièrement devant les conseils de surveillance et d'administration du groupe public ferroviaire" des avancées de ce programme visant à améliorer l'information des voyageurs et "qui sera déployé à partir du 1er janvier". De son côté, SNCF Réseau, chargé de moderniser le réseau afin de répondre à la hausse du nombre de voyageurs et au vieillissement des infrastructures, lance "immédiatement un audit de ses programmes de tests et de remise en service à la fin des grands chantiers". SNCF Réseau, qui affirme moderniser son réseau au rythme de 1.500 chantiers chaque année jusqu’en 2020, reconnaît avoir mis "à peu près deux heures pour voir ce bug informatique et le réparer dans la foulée". Son patron évoque "un contexte de montée en charge importante des travaux sur la région parisienne" avec près d'1 milliard d'euros par an de travaux y compris la maintenance sur les voies il y a 5 ans contre 2 milliards cette année.

A.F.P. 04-12-2017

Marchés publics : l'appel d'offres peut prévoir la présence d'un interprète

Un appel d'offres pour un marché de travaux publics peut prévoir la présence d'un interprète sur un chantier afin d'assurer le cas échéant l'information des salariés quant à leurs droits sociaux et aux règles en matière de sécurité et de santé, a jugé lundi le Conseil d'Etat. La plus haute juridiction administrative a ainsi rejeté un pourvoi du ministre de l'Intérieur pour qui cette exigence de la présence d'un interprète constituait une entrave à la libre concurrence. En avril dernier, la région Pays de la Loire avait lancé une procédure d'appel d'offres pour un marché public de travaux de mise en accessibilité pour les handicapés et de réfection des cours au lycée Ambroise-Paré de Laval (Mayenne). Les documents imposaient aux entreprises candidates de prévoir le recours à un interprète pour exposer le cas échéant aux travailleurs les "droits sociaux essentiels" dont ils disposent. Ils prévoyaient aussi ce recours à un interprète pour expliquer aux personnels ne maîtrisant pas suffisamment la langue française, quelle que soit leur nationalité, les règles de sécurité à respecter sur le chantier. Estimant que ces clauses d'interprétariat constituaient une entrave à la libre concurrence, le préfet de région avait demandé en référé au tribunal administratif de Nantes, avant la date limite de remise des offres, d'annuler cette procédure. Le juge des référés lui avait donné tort en juillet. Une décision confirmée par le Conseil d'Etat pour qui les deux clauses contestées, s'appliquant indistinctement à toute entreprise candidate, quelle que soit sa nationalité, ne vont pas à l'encontre des règles européennes car elles "poursuivent un objectif d'intérêt général" et permettent de l’atteindre "sans aller au-delà de ce qui est nécessaire". Ces clauses d'interprétariat "ne doivent pas être confondues avec les clauses dites "Molière", qui visent à imposer l'usage exclusif du français sur les chantiers", souligne le Conseil d'Etat dans un communiqué.

A.F.P. 04-12-2017

Contrats de transition écologique : le Cese formule ses recommandations

Saisi en septembre dernier sur le sujet par le gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a voté le 28 novembre un avis sur les contrats de transition écologique (CTE). Et plus globalement sur la "nouvelle politique contractuelle écologique territoriale" qui est "porteuse d'espoir pour les collectivités", selon cet avis adopté à 172 voix pour, zéro contre et une abstention. Périmètre des futurs contrats, déploiement et montée en puissance, conditions de fonctionnement : le but est que ce dispositif en partie dévoilé lors de la conférence des villes le 20 septembre dernier soutienne de véritables projets de territoires et suscite une adhésion de l’ensemble des acteurs locaux. Pour le Cese, il doit apporter une plus-value aux dispositifs déjà existants au niveau local, notamment les Agendas 21, dont il pourrait s'inspirer sur le plan méthodologique et pour mettre en place des indicateurs pertinents. Pour le Cese, l'intérêt de ces nouveaux contrats serait de faire "dialoguer les acteurs sur des projets innovants". Et d'engager ces parties prenantes à travers des objectifs, des indicateurs fixés et des succès à valoriser. C'est dans cette perspective, dès lors qu’"elle engage un territoire et ses habitants", que "la contractualisation apparaît comme un élément clé de la réussite de la transition écologique et solidaire dans les territoires". Cette adhésion ne viendra que si ces contrats sont "mis en œuvre de façon ambitieuse", sans précipitation mais sur une durée moyenne de "cinq ou six ans", préconise le Cese, et qu'ils "ne déçoivent pas, dynamisent réellement les synergies, voire donnent du souffle à une stratégie nationale et montrent l’exemple à l’international".

Caissedesdepotsdesterritoires.fr 29-11-2017

Les barrages bientôt impliqués dans le stockage d'énergie

Le stockage hydraulique retrouve de l'intérêt pour gérer l'intermittence de la production solaire et éolienne. « Au-delà de 2023, l'hydroélectricité pourrait contribuer de manière décisive à répondre au besoin de flexibilité du système électrique à l'horizon 2030, notamment grâce aux STEP », indique la première Programmation pluriannuelle de l'énergie issue de la loi de transition énergétique. Le principe des STEP (pour Station de transfert d'énergie par pompage) est simple - et ancien : au lieu de turbiner une seule fois l'eau retenue dans les barrages, ces centrales fonctionnent en circuit fermé autour de deux réservoirs, l'un en amont, l'autre à l'aval. Et si, aujourd'hui, l'eau est pompée aux heures creuses (le soir ou le week-end) pour satisfaire aux besoins de la journée, l'intérêt serait de les utiliser pour gérer les pics - ou les creux - de production éolienne et solaire.

Les Echos 04-12-2017

Régions : grands projets et ouvrages

Nouvelle Aquitaine

Le 2 décembre dernier à Bordeaux, au sud de la gare Saint-Jean et du pont du Guit, le premier tablier de 1 000 t du pont de la Palombe a été lancé au-dessus des voies ferrées. A terme il permettra de franchir 196 m de lignes ferroviaires et de relier les quartiers Armagnac et des Citernes (secteur Amédée Saint-Germain), deux quartiers nouvellement aménagés à Bordeaux Euratlantique. Le pont de la Palombe arbore 200 m de longueur pour une largeur de 20,8 m et un poids de 2 200 t. Le tablier se compose de plaques en acier Corten auto patinable, les arches situées au-dessous sont traitées contre la corrosion par un système combinant métalisation et peinture. Deux voies seront dédiées à la circulation en double sens des bus (ligne Campus-Bassens et ligne 11). L’ouvrage sera également équipé d’une piste cyclable elle-même en double sens, d’un espace piétons et d’une voie dédiée aux voitures. L’opération se divise en deux lançages : le premier le week-end du 2 décembre et le second les 6, 7 et 8 mai 2018. Construit en Belgique, le tablier a été acheminé en une cinquantaine de tronçons sur le chantier par convois exceptionnels. Il a ensuite été assemblé et soudé sur place, puis équipé de vérins pour être poussé au rythme de 6 m par heure au-dessus des voies ferrées vers sa position défitive. Ainsi reliés, les quartiers Armagnac et les Citernes s’étofferont avec de nouveaux programmes mixtes. Les premiers lots seront livrés respectivement en 2018 et 2020. Coût total du projet : 55,3 M€. Le projet, objet de 30 mois de travaux, sera livré en 2020. Les travaux sont assurés par le groupement Bouygues Travaux Publics région France (mandataire), Victor Buyck, et Pro-Fond.

Constructioncayola.com 04-12-2017

Ile-de-France

Le Conseil d’administration, composé des conseillers départementaux des deux assemblées, a débattu, ce 1er décembre, à Nanterre, des orientations budgétaires de l’Etablissement public interdépartemental Yvelines / Hauts-de-Seine, présidé par Patrick Devedjian. Le poste "Entretien et exploitation du réseau routier départemental" s’est vu créditer d’un budget de 13 M€ sur la section fonctionnement. À savoir, le programme d’entretien et d’exploitation des réseaux routiers départementaux regroupe l’ensemble des dépenses relatives à l’entretien et à l’exploitation des 1 900 km de routes départementales des Yvelines et des Hauts-de-Seine. Les départements et l’EPI ont également approuvé le principe de 12 conventions de groupement de commandes pour la passation et l’exécution de 10 marchés dont 9 concernent l’entretien et l’exploitation des réseaux routiers départementaux.

Constructioncayola.com 01-12-2017

Social - Formation

Intéressement et participation : les propositions du Medef

Le Medef a émis des propositions dans une note très détaillée. Plusieurs propositions y sont faites pour permettre un développement de la participation dans toutes les entreprises, y compris celles de moins de 50 salariés. Actuellement, seuls 16,5 % des salariés de ces PME sont couverts par au moins un dispositif d'épargne salariale, ils sont 87,4 % à l'être dans les entreprises de plus de 50 salariés. Parmi les toutes premières suggestions figure la suppression du forfait social fixé aujourd'hui à 20 % (il était de 2 % lors de sa mise en place en 2009). Si cette proposition a peu de chance d'être retenue en tant que telle pour des raisons budgétaires, il y a fort à parier que le gouvernement cherche à mettre en oeuvre un allégement ciblé de cette taxation, comme cela a été fait dans la loi Macron du 6 août 2015. Pour les entreprises de moins de 50 salariés, le forfait social est désormais de 8 % pendant les six premières années (deux fois trois ans) en cas de premier accord d'intéressement ou de participation. Le Medef propose aussi de revoir le calcul de la participation. La formule de calcul du montant de la réserve spéciale de participation « semble en général très obscure aux dirigeants de TPE-PME ou aux salariés », note le Medef. Ce qui pousse à « une différenciation par secteur d'activité ou par grande branche professionnelle ». L'organisation patronale pousse également à une exonération fiscale sur les plus-values pour toute personne physique qui céderait à ses salariés une participation significative du capital de son entreprise dans le cadre des dispositifs d'épargne salariale existants. Enfin, la transmission d'une entreprise à ses salariés est abordée. Le sujet est sensible pour le patronat qui garde en mémoire la création d'un droit d'information des salariés avant toute cession d'un fonds de commerce introduit par la loi Hamon de juillet 2014. Ce dispositif, malgré son assouplissement, est jugé inapplicable par le Medef et « contre-productif ». Il lui préfère un abattement fiscal de 500.000 euros pour tout dirigeant qui céderait à ses salariés « un minimum de 80 % des titres possédés par le cédant, sous réserve de cinq années de détention de titres ». Le Medef imagine aussi de « créer un PEE (plan épargne entreprise, NDLR) de transmission d'entreprise aux salariés ». De quoi donner du grain à moudre au gouvernement pour sa future loi, dont l'examen au Parlement est prévu pour le printemps prochain.

Les Echos 05-12-2017

Le plan formation n'a pas atteint les résultats escomptés

Le plan formation n'a pas permis d'améliorer le taux d'accès à l'emploi, selon un rapport de la Dares. Doté d'un milliard d'euros, ce plan avait été annoncé par François Hollande le 31 décembre 2015. L'objectif était de permettre à un million de personnes en recherche d'emploi d'accéder à la formation en 2016, soit 500.000 de plus que l'année précédente. Selon l'étude, "le taux d'accès à l'emploi à l'issue d'une formation n'a pas augmenté" en 2016 et est resté stable. En ce qui concerne l'accès à l'emploi durable, il a diminué : 27,6% des demandeurs d'emploi ayant suivi une formation en 2016 ont eu accès dans les six mois à un emploi de plus de 6 mois, soit une baisse de 0,8 point par rapport à 2015. Mais "ces résultats ne peuvent absolument pas être interprétés comme une mesure de l'impact de la formation sur le retour à l'emploi", selon la Dares, qui explique que "cela supposerait de pouvoir reconstituer, en 2015 et en 2016, ce qu'aurait été la trajectoire des stagiaires s'ils n'avaient pas été formés". Par ailleurs, le taux d'accès à la formation des personnes en recherche d'emploi a augmenté, passant de 10% en 2015 à 15% en 2016. La mesure a surtout profité aux chômeurs peu qualifiés et aux plus de 45 ans. A l'inverse, les jeunes de moins de 26 ans peu qualifiés ont le moins profité du plan.

A.F.P. 07-12-2017

International : projets et contrats

Georgie

Le 30 novembre dernier, Eiffage Génie Civil a annoncé la signature d’un contrat de travaux préliminaires pour la réalisation de la centrale hydroélectrique de Khobi 2 en Géorgie. Cela comprend un barrage de prise d’eau, une galerie hydraulique d’amenée de 6,6 km et une conduite forcée de 600 m. Le projet d’une capacité de 46 MW s’inscrit dans le cadre d’une décision du gouvernement géorgien de développer le potentiel hydroélectrique du pays. Il sera réalisé en consortium avec le partenaire local CRP et l’équipementier Andritz pour le lot turbine. Les travaux préliminaires confiés à Eiffage Génie Civil intègrent la réalisation des études d’exécution, la commande du tunnelier ainsi que les travaux d’installation sur site. Les voies d’accès ont, elles, déjà été réalisées. Cette centrale hydroélectrique fonctionnera avec deux turbines Pelton et sera reliée au réseau électrique.

Constructioncaoyla.com 04-12-2017

La Réunion

Après Toulouse et Orléans, le constructeur de téléphériques Poma a été retenu pour un nouveau projet de transport par câble de voyageurs, cette fois-ci à La Réunion, a-t-on appris lundi auprès de l'entreprise. Le futur téléphérique, long de 2,7 kilomètres, reliera le quartier du Chaudron, à l'est de Saint-Denis, à Sainte-Clotilde, au nord de la ville, a-t-on précisé de même source, confirmant une information du quotidien Les Echos. La ligne comportera cinq gares et le trajet durera 14 minutes. Composé de 46 cabines de 10 places assises, le système pourra transporter 1.200 personnes par heure, ajoute-t-on. Poma est le chef de file d'un consortium de cinq entreprises. Le montant total du contrat est de 44 millions d'euros. Les travaux débuteront à la fin de l'année prochaine pour une mise en service prévue en décembre 2019. Ce premier téléphérique urbain permettra de fluidifier un trafic routier particulièrement dense à La Réunion. Une seconde ligne est d'ores et déjà à l'étude.

A.F.P. 04-12-2017

Burkina-Faso / Côte d'Ivoire

Les autorités ivoiriennes et burkinabè ont lancé lundi à Abidjan les travaux de réhabilitation du chemin de fer Abidjan-Ouagadougou, long de 1.260 km, afin d'augmenter le trafic entre ces deux pays voisins et interdépendants. "Les investissements de ces travaux d’un montant global de 396 millions d’euros, soit 260 milliards de francs CFA, relèvent de la responsabilité du concessionnaire qui est désormais le groupe Bolloré" a déclaré le ministre ivoirien des Transports, Amadou Koné, lors de la cérémonie. Outre cette réhabilitation qui va durer huit ans, deux nouvelles rames de voyageurs et une locomotive neuve seront mises à la disposition de la Société internationale de transport africain par rail (Sitarail), filiale du groupe Bolloré qui gère la ligne. "La réhabilitation doit signifier que demain le train qui roule à 40 km à l'heure ne sera plus qu'un vieux souvenir et que la rapidité, la sécurité et le confort seront au rendez-vous (...) pour le grand bonheur de nos populations" s'est réjoui, de son côté, le ministre burkinabè des Transports, Souleymane Soulama. Le programme de modernisation des infrastructures prévoit "le renouvellement complet de 853 kilomètres de voie, la réhabilitation de 31 gares et de plusieurs ateliers de maintenance durant la première phase des travaux, de 2018-2021.

A.F.P. 04-12-2017

Iran

Le président iranien Hassan Rohani a inauguré dimanche le nouveau port de Chabahar, dans le sud-est de l'Iran, sur la côte de l'océan Indien, et dont Téhéran espère faire une plateforme commerciale régionale. "Le port a un emplacement stratégique" permettant "de relier les côtes africaines et asiatiques à l'Asie centrale" par l'axe routier et ferroviaire nord-sud que l'Iran est en train de renforcer parallèlement à sa frontière orientale avec le Pakistan et l'Afghanistan, a déclaré M. Rohani, lors de la cérémonie d'inauguration retransmise par la télévision d’État. Selon le chef de la Direction des ports iraniens, cité par la télévision, trois premières cargaisons de blé indien à destination de l'Afghanistan ont été déjà déchargées à Chabahar. La construction de ce nouveau port, qui permet l'accostage de navires porte-conteneurs géants (d'un poids à vide compris entre 100.000 et 120.000 tonnes), a coûté un milliard de dollars, dont 235 millions financés par l'Inde, qui cherche à avoir un accès aux marchés de l'Iran, de l'Afghanistan et des pays d'Asie centrale, en contournant le Pakistan.

A.F.P. 03-12-2017

Agenda de la Profession

Conférence : Développement en Afrique et infrastructures

Mercredi 13 décembre à 9h

Sous le patronage de la commission nationale française pour l’UNESCO et de l’Académie des sciences d’Outre-Mer

UNESCO salle XIII-Bonvin, 1 rue Miollis 75015 Paris

Participation de Christian TRIDON pour le STRRES

Presse

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