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Un système de management environnemental (SME) peut être informel ou s'appuyer sur un cadre normatif reconnu. Il s'agit d'une organisation mise en place au sein d’une entreprise afin de répondre aux enjeux environnementaux liés à ses activités.
Un SME aide les entreprises à évaluer, gérer et réduire leurs impacts sur l'environnement en leur fournissant une méthodologie visant à intégrer systématiquement la gestion de l'environnement dans leur fonctionnement.
En adoptant un SME, une entreprise peut améliorer sa performance globale et ainsi réduire ses coûts d’exploitation en minimisant l’utilisation de ressources naturelles, en améliorant l’efficacité de fonctionnement, en limitant les rejets de déchets.
La mise en place d'un SME certifié offre un gage de maîtrise des risques pouvant aider les entreprises à accéder à des réductions sur leurs contrats d'assurances ou des réductions de périodicité de contrôle dans certaines ICPE.
En faisant certifier leur SME, les entreprises structurent leur démarche et la font reconnaître. Les références normatives en la matière sont la norme ISO 14001, la norme NF X30-205 ou le référentiel EMAS.
ISO 14001
L’ISO 14001 est une norme internationale de management environnemental reconnue dans le monde entier. Cette démarche repose sur le principe de l'amélioration continue.
La certification ISO 14001 est délivrée pour une durée de 3 ans avec un audit de suivi annuel.
Nb: la norme est en cours de révision, une nouvelle version sera publiée d'ici octobre 2015.
EMAS
Certification européenne pour une meilleure qualité environnementale, l’EMAS reprend l’ensemble des exigences de la norme ISO 14001 et y ajoute une nécessité de transparence via l’obligation de communication des objectifs fixés et des résultats obtenus.
L’enregistrement EMAS est valable pour 3 ans avec la réalisation d’un audit de suivi chaque année.
Des démarches progressives de mise en place d'un SME existent. Elles peuvent être appropriées par les PME:
1.2.3 Environnement permet aux entreprises d’aller pas à pas vers la certification ISO 14001 et/ou l’enregistrement EMAS. Le dispositif s'appuie sur la norme NF X30-205.
Envol: Destinée aux entreprises de moins de 50 salariés, la démarche ENVOL (Engagement volontaire de l’entreprise pour l’environnement). est basée sur le premier niveau de la norme NF X30-205.