Carte BTP et départ d'un salarié

A l’exception des intérimaires et des travailleurs détachés, la carte BTP est attachée au contrat de travail, et non au salarié. Par conséquent, il faut commander une carte à chaque nouveau contrat.

Ex : un apprenti est embauché jusqu’au 30 septembre. L’entreprise décide de l’embaucher en CDI à compter du 1^er janvier suivant. Il devra disposer d’une nouvelle carte BTP.

Il en va de même lorsqu’une entreprise fait appel plusieurs fois à un même salarié en CDD, avec des contrats distincts et espacés ne serait-ce que d’une journée.

En revanche, si l’entreprise renouvelle un même CDD avant qu’il n’arrive à échéance (dans ce cas, c’est le contrat initial qui est prolongé), elle a la possibilité de le signaler sur le site cartebtp.fr et n’a pas à commander de nouvelle carte. Il lui suffit d’indiquer une autre date de fin de contrat.

L’entreprise indique la date à laquelle le salarié ne fait plus partie de ses effectifs et la carte est désactivée automatiquement. Si un agent de contrôle flashe le QR Code de la carte, il aura comme information « carte invalide ».

Néanmoins, les démarches de l’entreprise ne sont pas terminées : pour éviter que des cartes invalides ne restent en circulation, le salarié doit remettre sa carte à son employeur au moment de son départ. Il ne doit donc pas la conserver.