Juridique & Marchés
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Marchés de travaux privés

07/11/2017 • Contrat Documents FNTP • FNTP

bâtiment

contrat

Exécution

génie civil

marchés de travaux

marchés privés

normes

responsabilités

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Deux exemples de marchés privés de travaux ont été élaborés dans le cadre des travaux de la Commission des Marchés de la FNTP, par le Groupe « Guides et pratiques de la gestion contractuelle ». Il s'agit d'exemples qu'il incombe à chacun d'adapter selon ses besoins.

Ils ont été établis sur la base des normes AFNOR :
  • NF P 03-002 (Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de génie civil – Edition octobre 2014)
  • NF P 03-001 (Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment – Edition 20 octobre 2017).

Marchés privés de travaux Norme génie civil (PDF)

Marchés privés de travaux Norme génie civil(WORD)

Marchés privés de travaux Norme bâtiment (PDF)

Marchés privés de travaux Norme bâtiment (WORD)

Pour plus de précisions, consulter le Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux – Marchés privés de travaux.

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