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Fascicules du CCTG Travaux

18 octobre 2021
Cahier des Clauses Techniques Générales Travaux (CCTG Travaux)

Fascicules du CCTG - Travaux

Mise à jour du 18/10/2021 :

Le Cahier des Clauses Techniques Générales Travaux (CCTG Travaux) est composé de fascicules auxquels un maître d’ouvrage public peut décider de faire référence dans le cadre d’un marché.
Chaque fascicule fixe les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.

Ces documents sont approuvés par arrêté ministériel.

Des fascicules du CCTG Travaux sont disponibles :

 

N° Fascicule  Intitulé  Observations 
Fascicule N°2  Terrassements Généraux  
Fascicule N°3  Liants hydrauliques  
Fascicule N°4 (titre II)  Fourniture d'aciers  
Fascicule N°4 (titre III)  Fournitures d´acier et autres métaux  
Fascicule N°4 (titre IV)  Aciers  
Fascicule N°23   Fournitures de granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées  
Fascicule N°24  Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées  
Fascicule N°25  Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques Approuvé en 2018
Fascicule N°26   Exécution des revêtements superficiels (enduits superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid) Approuvé en 2018
Fascicule N°27  Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés Approuvé en 2018
Fascicule N°28  Exécution des chaussées en béton  
Fascicule N°29  Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires  
Fascicule N°31  Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton  
Fascicule N°32  Construction de trottoirs  
Fascicule N°34  Travaux forestiers de boisement  
Fascicule N°35   Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs de plein air Approuvé en 2021
Fascicule N°36  Réseau d'éclairage public - Conception et réalisation  
Fascicule N°39   Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles  
Fascicule N°56   Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion  
Fascicule N°61 (titre II)  Conception, calcul et épreuves des ouvrages d'art   
Fascicule N°61 (titre V)  Conception, calcul et épreuve des ouvrages d'art  
Fascicule N°62 (titre I section I)  Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en BA - BAEL 91 rév 99  
Fascicule N°62 (titre I section II) Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en BP - BPEL 91 rév 99  
Fascicule N°62 (titre V)  Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil Supprimé en 2018
Fascicule N°63  Confection et mise en oeuvre des bétons non armés - Confection des mortiers  
Fascicule N°64  Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil  
Fascicule N°65  Exécution des ouvrages de génie civil en béton Approuvé en 2018
Fascicule N°66  Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier  
Fascicule N°67 (titre I)  Étanchéité des ponts routes et des passerelles (support en béton et support métallique) Approuvé en 2018
Fascicule N°67 (titre III)   Étanchéité des ouvrages souterrains Approuvé en 2018
Fascicule N°68   Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil Approuvé en 2018
Fascicule N°69   Travaux en souterrain  
Fascicule N°70 (titre I) Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement à surface libre Approuvé en 2021
Fascicule N°70 (titre II) Ouvrages de recueil, de stockage, de restitution des eaux pluviales Approuvé en 2021
Fascicule N°71   Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement sous pression Approuvé en 2021
Fascicule N°73  Équipement d'installations de pompage d'eaux claires destinées aux consommations humaines, agricoles et industrielles Approuvé en 2021
Fascicule N°74  Construction des réservoirs en béton et réhabilitation des réservoirs en béton  ou en maçonnerie Approuvé en 2021
Fascicule N°75  Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine  
Fascicule N°78  Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid  
Fascicule N°81 (titre I)  Équipement d'installations de pompage pour réseaux d'évacuation et d'assainissement Approuvé en 2021
Fascicule N°81 (titre II)  Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées  
Fascicule N°82   Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants, ...  
Fascicule N°85  Construction d'installations de broyage de déchets ménagers  
Fascicule N°86   Construction d'installations de traitements biologiques de déchets ménagers avec éventuellement d'autres déchets non dangereux Approuvé en 2018