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Intempéries : marchés en cours et assurances

27/11/2023 • Article • FNTP

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Canicule et marchés de travaux

09/07/2024 • Article • FNTP

Le risque canicule est intégré dans le régime chômage-intempéries BTP à compter du 1er juin 2024. Quels sont les impacts de ce nouveau régime sur les conditions d'exécution des marchés de travaux ?

CCAG Travaux 2021

02/04/2021 • Article • FNTP

Le 1er octobre 2021 a marqué l’entrée en vigueur effective du CCAG Travaux 2021. Il s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence envoyé à la publication à compter de cette date.

Rejet d’une offre ou résiliation d’un marché, quelles indemnisations ?

04/03/2021 • Article • FNTP

Le Comité juridique de la FNTP analyse les catégories de préjudices pouvant être invoqués par un opérateur économique évincé ou résilié.

Les sujétions imprévues

23/11/2018 • Guide • FNTP

Etude du Groupe Juridique de la FNTP

Foire aux questions sur le GNR – Gazole non routier (FAQ)

31/03/2025 • FAQ • FNTP

Mémo sur les seuils de procédure et de publicité dans les marchés publics de travaux 2025

20/01/2025 • Mémos • FNTP

Avances dans les marchés publics

17/01/2025 • Article • FNTP

Les avances aident les entreprises à couvrir les dépenses engagées avant le démarrage des travaux.

Marchés publics : ce qui change au 1er janvier 2025

13/01/2025 • Article • FNTP

Un décret relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux et un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ont été publiés, fin décembre 2024. Leurs dispositions sont applicables aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier 2025.

L’achat public de solutions innovantes : Guide 2024 de Bercy

25/10/2024 • Article • FNTP

La Direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’économie a publié une version actualisée du guide de l'achat public de solutions innovantes à l’issue d’une démarche de concertation avec les différents acteurs de la commande publique (administrations, acheteurs, experts thématiques, fédérations professionnelles, dont la FNTP).

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