Valorisation des matériaux issus de chantier : une pratique encadrée et maîtrisée

La valorisation des matériaux issus des chantiers peut être réalisée directement de projet à projet, lorsque les matériaux, après avoir acquis le statut de déchet et fait l’objet des vérifications nécessaires, peuvent être valorisés sur le chantier d’origine ou sur un chantier proche, dans le respect du cadre réglementaire applicable.

Elle s’appuie également sur un réseau de plateformes de recyclage et de valorisation, exploitées par les entreprises de travaux publics.

Ces installations constituent un maillon structurant de la filière, en permettant notamment de :

• réceptionner et trier les matériaux issus des chantiers ;
• préparer et élaborer les matériaux recyclés (concassage, criblage, traitement) ;
• gérer les stocks et assurer la traçabilité des flux ;
• réaliser ou compléter les contrôles nécessaires à leur valorisation.

Les matériaux réceptionnés sur ces plateformes doivent normalement être caractérisés en amont par leurs producteurs, conformément au cadre réglementaire applicable aux déchets.

Les plateformes s’assurent également, notamment par des contrôles et analyses, que les matériaux qu’elles produisent peuvent être valorisés dans les usages prévus par les référentiels applicables.

Elles contribuent ainsi à sécuriser la production de matériaux recyclés et à structurer les circuits courts de valorisation, en facilitant leur réutilisation au plus près des chantiers.

Recycler ou valoriser un matériau ne signifie pas pouvoir l’utiliser partout et sans précaution.

Lorsqu’un matériau est issu d’un déchet, son utilisation dépend notamment :

• • de la nature du gisement dont il est issu ;
  • de son mode d’élaboration ou de traitement ;
  • de l’usage final envisagé ;

• de la démonstration de son acceptabilité environnementale et sanitaire.

La valorisation repose ainsi sur une logique de preuve.
Au-delà des performances mécaniques ou géotechniques, il s’agit de démontrer que l’usage retenu ne présente pas de risque pour l’environnement, la ressource en eau ou la santé.

Le cadre applicable dépend de l’usage final des matériaux valorisés.

Les exigences diffèrent notamment selon que les matériaux sont destinés :

• aux infrastructures linéaires de transport terrestre (routes, voies ferrées, etc.) ;
• aux aménagements (remblais, plateformes, modelés paysagers, etc.).

Pour encadrer les pratiques, les pouvoirs publics ont élaboré, avec l’appui du Cerema, et des professionnels, des guides méthodologiques dédiés à la valorisation des matériaux alternatifs.

Ces guides précisent notamment :

• les domaines d’emploi autorisés,
• les limitations d’usage,
• les modalités de contrôle,
• les exigences de suivi et de traçabilité.

Afin d’orienter les acteurs vers le bon référentiel, le ministère chargé de l’Environnement met également à disposition un document “aiguilleur”, permettant d’identifier le guide de référence applicable selon le gisement de matériaux et l’usage envisagé.

La valorisation des matériaux repose sur des analyses normalisées, définies dans les guides de référence.

Ces analyses comprennent notamment :

• des essais de lixiviation,
• des analyses en contenu total (carbone organique, hydrocarbures, HAP, métaux, etc.).

Les valeurs limites à respecter varient selon l’usage : infrastructures revêtues ou non, remblais, couches de forme ou aménagements.

Il n’existe donc pas de seuil unique applicable à l’ensemble des situations

La valorisation des matériaux suppose également une organisation rigoureuse tout au long du processus.

Elle repose notamment sur :

• la caractérisation des matériaux,
• la gestion et la séparation des stocks,
• la conservation des résultats d’analyses,
• une information claire sur les usages autorisés et les limitations associées.

La traçabilité des matériaux constitue une garantie essentielle pour les maîtres d’ouvrage, les entreprises et les autorités de contrôle.