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Des recommandations hivernales pour l’utilisation du gazole non routier

10/12/2012 • Article • FNTP

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difficultés

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Gazole

GNR

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Gazole non routier (GNR) depuis le 1er janvier 2011

03/12/2010 • Article • FNTP

L’essentiel

Travailler plus en sécurité avec les machines de construction

22/03/2018 • Article • FNTP

La Fédération de l’industrie européenne de la construction (FIEC), la Fédération européenne des travailleurs du bâtiment et du bois (EFBWW) et le Comité européen des équipements de construction (CECE) ont signé un protocole européen visant à promouvoir et à améliorer la sécurité des engins de chantier.

Utilisation du gazole non routier dans les tracteurs de type agricole

04/03/2014 • Article • FNTP

Remboursement partiel d’accises sur le gazole consommé pour l’aménagement et l’entretien des pistes et routes de montagne

06/10/2025 • 1 MIN • FAQ • FNTP

En application des articles L. 312-60 et L. 312-63 du Code des impositions sur les biens et services (CIBS), entreprises qui consomment du gazole/GNR dans les massifs montagneux pour les besoins des activités d’aménagement et de préparation des parcours sur neige en extérieur réservés à la pratique des activités de glisse, ou de déneigement des voies ouvertes à la circulation publique bénéficient d’un tarif réduit d’accise sur les énergies (ex-TICPE) sous forme d'un remboursement partiel.

Utilisation du gazole non routier dans les tracteurs de type agricole

04/03/2014 • Article • FNTP

Réalisation des vérifications générales périodiques – Engins de chantier (Edition 2014)

21/02/2014 • Article • FNTP

Le guide de réalisation des vérifications générales périodiques des engins de chantier vient d’être mis à jour.

Les machines et les équipements interchangeables

31/05/2012 • Article • FNTP

Conférence "Concilier polyvalence des machines et responsabilités"

Les coefficients de pondérations Pn

21/04/2011 • Article • FNTP

L'essentiel

Nouveauté
FAQ sur le tarif réduit d’accise sur les gazoles consommés pour les besoins de l’extraction de minéraux industriels

22/12/2025 • 1 MIN • FAQ • FNTP

Les entreprises qui consomment du gazole dans le cadre de leur activité d'extraction de minéraux industriels ou de travaux de terrassement pour les besoins de l'extraction de minéraux industriels peuvent demander le remboursement partiel de l'accise supportée sur le carburant consommé depuis le 1er janvier 2024 par leurs engins éligibles dans les conditions détaillées ci-dessous. Les entreprises de travaux publics peuvent être concernées par ce dispositif lorsqu'elles interviennent sur des sites d'extraction.

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