print

Lettre demande de documents du marché

15/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

candidats évincés

courrier

demande d'information

marchés publics

modèle

offre

RAO

rejet

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Courrier motifs de rejet

15/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

Modèle de lettre relatif aux motifs de rejet dans un marché public

Les variantes dans la commande publique

10/07/2024 • Mémo • FNTP

Rejet d’une offre ou résiliation d’un marché, quelles indemnisations ?

04/03/2021 • Article • FNTP

Le Comité juridique de la FNTP analyse les catégories de préjudices pouvant être invoqués par un opérateur économique évincé ou résilié.

Guide pratique pour la rédaction d’une réclamation

24/10/2025 • Guide • FNTP

Ce guide, qui vient d'être actualisé, a pour objectif d’apporter une aide aux opérationnels qui rencontrent des difficultés en cours d'exécution de leurs marchés et pour lesquelles aucune solution n’a pu être apportée en temps réel.

Traçabilité des évènements de chantier

26/09/2025 • 1 MIN • Outils • FNTP

Tracer vos marchés pour préserver vos droits.

Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

12/09/2025 • Mémo • FNTP

Guide pratique FNTP « CCAG Travaux 2021 »

21/08/2025 • Guide • FNTP

Le Guide des conducteurs de travaux CCAG travaux 2021 a été mis à jour par le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP.

Foire aux questions sur le GNR – Gazole non routier (FAQ)

31/03/2025 • FAQ • FNTP

Mémo sur les seuils de procédure et de publicité dans les marchés publics de travaux 2025

20/01/2025 • Mémo • FNTP

keyboard_arrow_right
Sommaire