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Utilisation du gazole non routier (GNR) : stockage et précautions

18/02/2011 • Article • FNTP

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Gazole non routier (GNR) depuis le 1er janvier 2011

03/12/2010 • Article • FNTP

L’essentiel

Réduction des émissions des moteurs diesel sur les chantiers en espace confiné

19/07/2018 • Article • FNTP

Dans le cadre de la convention nationale de partenariat pour l’amélioration de la santé au travail dans les Travaux Publics, l'INRS, la FNTP, le CISMA, le SEIMAT, la CRAMIF ainsi que l'OPPBTP ont réalisé un guide sur la réduction des émissions des moteurs diesel sur les chantiers en espace confiné.

Utilisation du gazole non routier dans les tracteurs de type agricole

04/03/2014 • Article • FNTP

Guide « Arrimage en sécurité d’engins sur véhicules routiers »

23/06/2010 • Documents FNTP • FNTP

Le guide "Arrimage en sécurité d'engins sur véhicules routiers" est publié.

TSVR ou taxe à l’essieu à partir du 1er janvier 2009

06/02/2009 • Article • FNTP

Depuis le 1er janvier 2009, les tarifs de la taxe à l'essieu ont changé. Certaines catégories de véhicules sont fusionnées ou déplafonnées, ajoutant de nouveaux véhicules à cette taxe. Les catégories B et E ne sont pas touchées. Le formulaire TVR1 mis à jour est sur le site de la Douane. Pas de rétroactivité pour les véhicules des catégories C et F.

Réalisation des vérifications lors de la mise en service – Engins de terrassement à conducteur porté utilisés en levage de charges

15/11/2006 • Article • FNTP

Le guide des vérifications lors de la mise en service des engins de terrassement à conducteur porté, utilisés en levage de charges est publié.

Réalisation de vérifications générales périodiques – Engins de terrassement à conducteur porté utilisés en levage de charges

15/11/2006 • Article • FNTP

Un guide relatif aux vérifications générales périodiques pour les engins de terrassement à conducteur porté, utilisés en levage de charges, est disponible.

FAQ sur le tarif réduit d’accise sur les gazoles consommés pour les besoins de l’extraction de minéraux industriels

22/12/2025 • 1 MIN • FAQ • FNTP

Les entreprises qui consomment du gazole dans le cadre de leur activité d'extraction de minéraux industriels ou de travaux de terrassement pour les besoins de l'extraction de minéraux industriels peuvent demander le remboursement partiel de l'accise supportée sur le carburant consommé depuis le 1er janvier 2024 par leurs engins éligibles dans les conditions détaillées ci-dessous. Les entreprises de travaux publics peuvent être concernées par ce dispositif lorsqu'elles interviennent sur des sites d'extraction.

Remboursement partiel d’accises sur le gazole consommé pour l’aménagement et l’entretien des pistes et routes de montagne

06/10/2025 • 1 MIN • FAQ • FNTP

En application des articles L. 312-60 et L. 312-63 du Code des impositions sur les biens et services (CIBS), entreprises qui consomment du gazole/GNR dans les massifs montagneux pour les besoins des activités d’aménagement et de préparation des parcours sur neige en extérieur réservés à la pratique des activités de glisse, ou de déneigement des voies ouvertes à la circulation publique bénéficient d’un tarif réduit d’accise sur les énergies (ex-TICPE) sous forme d'un remboursement partiel.

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