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Fascicules du CCTG Travaux

18/10/2021 • 3 MIN • Article • FNTP

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Cahier des Clauses Techniques Générales Travaux (CCTG Travaux)

Fascicules du CCTG – Travaux

Mise à jour du 18/10/2021 :

Le Cahier des Clauses Techniques Générales Travaux (CCTG Travaux) est composé de fascicules auxquels un maître d’ouvrage public peut décider de faire référence dans le cadre d’un marché.
Chaque fascicule fixe les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.

Ces documents sont approuvés par arrêté ministériel.

Des fascicules du CCTG Travaux sont disponibles :

N° Fascicule

Intitulé 

Observations 

Fascicule N°2

Terrassements généraux

Fascicule N°3 

Liants hydrauliques

Fascicule N°4 (titre II) 

Fourniture d’aciers

Fascicule N°4 (titre III) 

Fournitures d´acier et autres métaux

Fascicule N°4 (titre IV)

Aciers

Fascicule N°23

Fournitures de granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées

Fascicule N°24

Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l’entretien des chaussées

Fascicule N°25

Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques

Approuvé en 2018

Fascicule N°26

 Exécution des revêtements superficiels (enduits superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid)

Approuvé en 2018

Fascicule N°27

Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés

Approuvé en 2018

Fascicule N°28

Exécution des chaussées en béton

Fascicule N°29

Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires

Fascicule N°31 

Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton

Fascicule N°32

Construction de trottoirs

Fascicule N°34

Travaux forestiers de boisement

Fascicule N°35

Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs de plein air

Approuvé en 2021

Fascicule N°36

Réseau d’éclairage public – Conception et réalisation

Fascicule N°39

Travaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles

Fascicule N°56

 Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion

Fascicule N°61 (titre II) 

Conception, calcul et épreuves des ouvrages d’art 

Fascicule N°61 (titre V) 

Conception, calcul et épreuve des ouvrages d’art

Fascicule N°62 (titre I section I) 

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en BA – BAEL 91 rév 99

Fascicule N°62 (titre I section II)

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en BP – BPEL 91 rév 99

Fascicule N°62 (titre V) 

Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil

Supprimé en 2018

Fascicule N°63 

Confection et mise en oeuvre des bétons non armés – Confection des mortiers

Fascicule N°63 

Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil

Fascicule N°65

Exécution des ouvrages de génie civil en béton

Approuvé en 2018

Fascicule N°66

Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier

Fascicule N°67 (titre I) 

Étanchéité des ponts routes et des passerelles (support en béton et support métallique)

Approuvé en 2018

Fascicule N°67 (titre III) 

 Étanchéité des ouvrages souterrains

Approuvé en 2018

Fascicule N°68

Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil

Approuvé en 2018

Fascicule N°69

Travaux en souterrain

Fascicule N°70 (titre I)

Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement à surface libre

Approuvé en 2021

Fascicule N°70 (titre II)

Ouvrages de recueil, de stockage, de restitution des eaux pluviales

Approuvé en 2021

Fascicule N°71

Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement sous pression

Approuvé en 2021

Fascicule N°73

Équipement d’installations de pompage d’eaux claires destinées aux consommations humaines, agricoles et industrielles

Approuvé en 2021

Fascicule N°74

Construction des réservoirs en béton et réhabilitation des réservoirs en béton  ou en maçonnerie

Approuvé en 2021

Fascicule N°75

Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine

Fascicule N°78

Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid

Fascicule N°81 (titre I) 

Équipement d’installations de pompage pour réseaux d’évacuation et d’assainissement

Approuvé en 2021

Fascicule N°81 (titre II) 

Conception et exécution d’installations d’épuration d’eaux usées

Fascicule N°82  

Construction d’installations d’incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants, …

Fascicule N°85

Construction d’installations de broyage de déchets ménagers

Fascicule N°86

 Construction d’installations de traitements biologiques de déchets ménagers avec éventuellement d’autres déchets non dangereux

Approuvé en 2018

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