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Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

anti-endommagement

DICT

DT

Exécutant de travaux

exploitant

ouvrages souterrains

prévention

réseaux

responsable de projet

Vous pourriez être intéressé(e)

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Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

08/04/2025 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Courriers-types DT/DICT

17/02/2020 • Documents FNTP • FNTP

Ces courriers types sont destinés à aider les entreprises qui réalisent des travaux à proximité des réseaux. En cas de difficultés, ils leur permettent de rappeler aux exploitants et aux responsables de projet leurs obligations. Il s'agit d'exemples de lettres à adapter au cas par cas :

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux ?

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Loi 3 DS : mesures concernant le secteur des Travaux Publics

03/03/2022 • Article • FNTP

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, du 21 février 2022, a été publiée au Journal Officiel le 22 février 2022.

Barèmes des frais kilométriques

29/07/2025 • 1 MIN • Article • FNTP

Ce barème permet l’évaluation des frais de déplacement avec un véhicule entre le domicile et le lieu de travail par les bénéficiaires de traitements et salaires qui optent pour le régime des frais réels déductibles. Il peut également être utilisé par l’employeur pour déterminer le montant des indemnités kilométriques versées aux salariés qui utilisent leur véhicule personnel pour des déplacements professionnels en franchise d’impôts et de cotisations sociales.

Lois de finances

29/07/2025 • Article • FNTP

Vous trouverez ci-dessous les analyses des lois de finances des années passées :

Guide sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

28/07/2025 • Guide • FNTP

Le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP vient de mettre à jour le guide FNTP sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

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