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Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

10/06/2024 • Article • FNTP

AIPR

DICT

DT

Exécutant de travaux

responsable de projet

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Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » vient d'être actualisé par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.

La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

L’Observatoire National DT-DICT vient de publier un recueil de clauses types (techniques et financières) à insérer dans les marchés de travaux. Sur la base de la réglementation, trois types de clauses sont proposées :

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Marquage/Piquetage des réseaux enterrés

17/06/2019 • Médias • FNTP

Le marquage/piquetage est obligatoire avant le démarrage des travaux.

Recyclage, Réemploi, Réutilisation, Risques potentiels, Responsabilités et Assurances

27/01/2025 • Guide • FNTP

Les matériaux dans le secteur des travaux publics peuvent recyclés, réemployés ou réutilisés.

Remboursement partiel de l’accise sur les produits énergétiques (ex-TICPE) sur le gazole routier

20/01/2025 • Article • Mémos • FNTP

Mémo sur les seuils de procédure et de publicité dans les marchés publics de travaux 2025

20/01/2025 • Mémos • FNTP

Guide Cautions et garanties financières 2025

17/01/2025 • Guide • FNTP

Un guide pour optimiser la gestion des cautions et garanties financières dans les marchés de travaux.

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