Rappel sur l'évaluation du risque chimique en entreprise

Peintures, colorants, solvants, ciments, poussières (amiante, silice, plomb, bois), fumées de soudage, … les produits chimiques, présents sur les lieux de travail passent parfois inaperçus, voire « invisibles ». Contrairement aux risques à effet immédiat, ce sont des risques le plus souvent à effet différé qui doivent être évalués et annexés au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).

Les règles générales depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marché jusqu’à leur utilisation professionnelle sont abordées aux articles art. R. 4411-1 à R. 4412-164 du Code du travail, et les mesures particulières concernent :

• Les agents chimiques dangereux :  art. R. 4412-1 à R. 4412-57 ;
• Les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction  (CMR) avérés  : art. R. 4412-59 à R. 4412-93 ;
• Les agents chimiques particuliers (amiante, plomb, silice cristalline, chrome…) :  art. R. 4412-94 à R. 4412-164.

Pour vous aider à mettre en place la démarche de prévention des risques chimiques, plusieurs outils d’aide à l’évaluation sont disponibles notamment :

• Seirich (Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel), permet un inventaire des produits et des procédés émissifs et un classement par niveau de risque, donne des conseils techniques et réglementaires et permet de suivre les actions de prévention;
• E-prevention BTP, logiciel de prévention en ligne du risque chimique dédié aux entreprises du Bâtiment et des Travaux publics ;
• MiXie France, permet d’évaluer, à partir de données toxicologiques et épidémiologiques, les effets potentiels sur la santé des multi-expositions aux agents chimiques.

Ces outils ne doivent pas être envisagés comme des outils « clés en main ». Ils nécessitent en effet généralement que l’entreprise se positionne sur le contour de l’évaluation (prendre en compte l’établissement en entier ou procéder par atelier, par chantier) ou sur le type de démarche à privilégier (analyse quantitative ou qualitative).

Dans tous les cas, il est souhaitable que les résultats obtenus soient remis dans le contexte de l’entreprise et discutés avec les acteurs de l’entreprise.