Droit social
print

Mémo n°8 sur la modulation du temps de travail dans les Travaux Publics

04/11/2022 • Mémos • Arielle DUBOIS

activité

dispositif

horaire de travail

rémunération

close

Qu'est-ce que la modulation ? A qui s'applique-t-elle ? Comment la mettre en place ? Quelles sont les formalités à respecter ? Quelles sont les limites de la modulation ? Quel est le nombre de jour à travailler par semaine ? Quel est le régime des heures supplémentaires ? Les périodes de moindre activité impactent-elles, à la baisse, la rémunération des salariés ?

Mémo n°8 sur la modulation du temps de travail dans les Travaux Publics

04/11/2022 • Mémo • 1

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
SMIC au 1er janvier 2024

21/12/2023 • 1 MIN • Article • FNTP

Après deux revalorisations durant l’année 2023 (en janvier et en mai), le SMIC augmente de 1,13 % au 1er janvier 2024.

Droit social
Mémo n°10 sur les heures supplémentaires dans les Travaux Publics

14/03/2023 • Mémos • Arielle DUBOIS

Qu'est-ce qu'une heure supplémentaire ? Quels salariés peuvent faire des heures supplémentaires ? Comment sont-elles rémunérées ? Qu'est-ce que le contingent annuel d'heures supplémentaires ?Quand doivent être payées les heures supplémentaires ? Que faire figurer sur le bulletin de paie ?

Droit social
Nouveauté
Foire aux questions sur l’Activité partielle (FAQ)

29/04/2025 • 3 MIN • FAQ • FNTP

Face aux défis économiques et sociaux que peuvent rencontrer les entreprises, l'activité partielle constitue un dispositif essentiel permettant de préserver l'emploi tout en soutenant les employeurs en période difficile. Cette foire aux questions vise à répondre à vos interrogations sur les modalités, conditions et démarches liées à ce dispositif.

Droit social
Nouveauté
La cotisation de chômage-intempéries

24/04/2025 • 1 MIN • Article • FNTP

Chaque année, les taux de la cotisation due par les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics au titre du chômage-intempéries sont réévalués par le ministère du Travail, sur proposition du conseil d’administration de CIBTP France.

Droit social
Décret d’application publié : l’APLD Rebond désormais opérationnelle

17/04/2025 • 1 MIN • Article • FNTP

Le décret du 14 avril 2025 rend désormais opérationnel le dispositif d'activité partielle de longue durée "Rebond". Cette mesure, issue de la loi de finances 2025, offre une solution aux entreprises confrontées à une baisse durable d'activité en leur permettant de réduire le temps de travail tout en préservant les emplois et en renforçant les compétences des salariés grâce à la formation professionnelle.

Droit social
L’Observatoire Santé PRO BTP nous explique le rôle de l’intestin et du microbiote  

17/04/2025 • FNTP

Boule au ventre, trouble du transit, intolérance au gluten… Comment savoir si notre intestin est en bonne santé ou s’il a besoin d’attention ?

Analyses & Prises de positions+1
Prise en compte des dernières évolutions législatives et réglementaires par le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale

15/04/2025 • Article • FNTP

Une actualisation de certaines rubriques du Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale est intervenue le 10 avril dernier.

Droit social
Réduction générale de cotisations patronales pour 2025

15/04/2025 • Article • FNTP

Le décret n°2025-308 du 4 avril 2025 est venu apporter plusieurs précisions concernant les modalités de calcul de la réduction générale de cotisations patronales (dite réduction Fillon) sont modifiés pour 2025.

Droit social
Salaires minima et IPD pour 2025

11/04/2025 • Article • FNTP

Publication des minima et IPD pour l'année 2025

Droit social
keyboard_arrow_right
Découvrir d'autres contenus
Sommaire