Mémo sur le travail de nuit dans les Travaux Publics

28/02/2023 • Mémo

durée de travail

type de travail

Droit social
close

Qu'est-ce que le travail de nuit ? Quand est-il possible d'y recourir ? Quels sont les différents types de travail de nuit dans les travaux publics ? Quelles contreparties sont dues aux salariés dans les travaux publics ? Quelles sont les durées maximales de travail à respecter ?

Mémo sur le travail de nuit FNTP

29/05/2026

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Contenu réservé
Kit social

11/06/2024 • Article

Comment bien appliquer les règles en matière de petits et de grands déplacement ? Comment calculer le montant des indemnités de rupture ? Comment s’y retrouver en matière de durée du travail ? Comment négocier un accord d’entreprise ?

Droit social
Nouveauté Contenu réservé
La modulation du temps de travail dans les travaux publics

26/08/2026 • Article

Dans le secteur des travaux publics, l’accord national du 6 novembre 1998 relatif à l’organisation, à la réduction du temps de travail et à l’emploi dans le BTP permet aux entreprises de mettre en œuvre la modulation du temps de travail sur une période de 12 mois consécutifs. Pour plus de précisions, nous vous invitions à consulter notre guide sur la modulation du temps de travail.

Droit social
Nouveauté
Mémo sur la modulation du temps de travail dans les travaux publics

26/08/2026 • Mémo

Qu'est-ce que la modulation ? A qui s'applique-t-elle ? Comment la mettre en place ? Quelles sont les formalités à respecter ? Quelles sont les limites de la modulation ? Quel est le nombre de jour à travailler par semaine ? Quel est le régime des heures supplémentaires ? Les périodes de moindre activité impactent-elles, à la baisse, la rémunération des salariés ?

Droit social
Nouveauté Contenu réservé
Modèles d’accords d’entreprise relatifs à l’aménagement du temps de travail

26/08/2026 • Modèle & Contrat

Ces modèles d’accords collectifs « clé en main » vous permettent de mettre en place un dispositif d'aménagement du temps de travail, comme la modulation.

Droit social
Évolution du traitement social de la prise en charge par l’employeur des frais de carburant

06/08/2026 • Article

Dans un communiqué de presse du 06 août 2026, le BOSS indique que, face à la hausse des prix du carburant et afin de soutenir les salariés confrontés à la hausse des prix des carburants, le Gouvernement a décidé de faire évoluer pour le seul exercice 2026 le régime social de la prime carburant définie à l’article L. 3261-3 du code du travail.

Droit social
Incendies : tour d’horizon des aides et dispositifs spécifiques aux entreprises TP

28/07/2026 • Article

Les incendies de forêt et de végétation qui touchent notamment la Gironde entraînent des perturbations significatives pour l'activité économique locale. Les restrictions décidées par les autorités publiques, associées aux difficultés d'accès à certains secteurs et aux enjeux de sécurité pour les salariés, conduisent les entreprises de Travaux Publics à adapter leur organisation et, dans certains cas, à suspendre temporairement tout ou partie de leurs chantiers.

Droit social
Protection sociale complémentaire

20/07/2026 • Décryptage

Retrouvez le décryptage des dernières jurisprudences relatives à la protection sociale complémentaire des salariés.

Droit social
Contenu réservé
FAQ – la prise en charge du risque canicule par le régime de chômage-intempéries

16/07/2026 • FAQ

La présente FAQ a pour objet de détailler les règles applicables aux entreprises adhérentes à la CNETP concernant notamment l’éligibilité des arrêts de chantier au régime de chômage-intempéries, les conditions d’indemnisation des salariés et les modalités de remboursement des entreprises en cas de canicule.

Droit social
CPPNI : n’oubliez pas d’envoyer vos accords collectifs

10/07/2026 • Article

La Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI) des Travaux Publics établit chaque année un rapport d’activité qui comprend un bilan des accords collectifs d’entreprise conclus dans la branche. En 2026, n’oubliez donc pas de lui transmettre vos accords collectifs !

Droit social
keyboard_arrow_right
Je découvre d'autres contenus
Sommaire