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Kit social

11/06/2024 • Article

contrat de travail

déplacement

durée de travail

Négociation

webinaire du social

Droit social
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Comment bien appliquer les règles en matière de petits et de grands déplacement ? Comment calculer le montant des indemnités de rupture ? Comment s’y retrouver en matière de durée du travail ? Comment négocier un accord d’entreprise ?

Vous êtes adhérent à la Fédération Nationale des Travaux Publics et à la recherche d’outils pratiques pour la gestion de vos salariés ? Ce service vous est exclusivement réservé.

Vous y trouverez des guides, des modèles et des supports Power Point sur les domaines clés dans les Travaux Publics :

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Vie du contrat de travail

14/09/2023 • Article

Les règles encadrant la gestion du personnel évoluent régulièrement : mise en place d’un règlement intérieur, rédaction de contrats de travail, mise en place du télétravail, prêt de personnel, recours au CDD ou à l’intérim etc.

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Durée du travail

05/07/2024 • Article

Pour connaître les principales règles applicables en matière de durée du travail et leur application concrète, consultez nos guides et modèles.

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Les règles applicables aux déplacements des salariés dans les travaux publics

19/01/2026 • Article

En réponse aux principales questions posées sur la gestion des petits et des grands déplacements, nous mettons à votre disposition un panel d’outils.

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Négociation d’entreprise

07/09/2020 • Article

Pour tout savoir sur les sujets sur lesquels il est possible de négocier et sur les modalités pratiques de négociation en entreprise, consultez notre guide.

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Fin du contrat de travail

01/06/2020 • Article

Un de vos salariés part prochainement à la retraite ? Vous devez mener une procédure de licenciement ? Nous mettons à votre disposition plusieurs outils pratiques pour vous accompagner dans ces démarches.

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Comprendre l’actualité sociale : replays et supports des webinaires

05/07/2024 • Média

Les webinaires du social organisés par la FNTP ont pour objectif d’accompagner les entreprises dans la compréhension et l’appropriation des évolutions sociales et juridiques qui impactent leur activité.

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Mémo sur le travail de nuit dans les Travaux Publics

28/02/2023 • Mémo

Qu'est-ce que le travail de nuit ? Quand est-il possible d'y recourir ? Quels sont les différents types de travail de nuit dans les travaux publics ? Quelles contreparties sont dues aux salariés dans les travaux publics ? Quelles sont les durées maximales de travail à respecter ?

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La période d’essai dans les Travaux Publics

10/11/2021 • Article

Parmi les différentes clauses du contrat de travail, la période d'essai revêt une importance particulière en ce qu'elle permet à l'employeur, comme au salarié, de rompre librement le contrat de travail.

Droit social
La retraite anticipée pour carrière longue

18/09/2026 • Article

(Maj le 18/09/2026) Créé par la loi 2003-775 du 21 août 2003 et le décret 2003-1036 du 30 octobre 2003, le dispositif de départ anticipé à la retraite « carrières longues » prévu à l'article L 351-1-1 du CSS a été modifié en dernier lieu par la loi 2025-1403 du 30 décembre 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2026 et par les décrets n° 2026-345 du 7 mai 2026 et n° 2026-700 du 29 juillet 2026 pour les pensions liquidées à compter du 1er septembre 2026.

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Âge légal de départ à la retraite et durée d’assurance requise

07/09/2026 • Article

(Maj le 07/09/2026) Pour rappel, la loi de réforme des retraites du 14 avril 2023 avait apporté, pour les assurés nés à partir du 1er septembre 1961 dont la retraite prenait effet à compter du 1er septembre 2023, des modifications relatives notamment à l’âge légal d’ouverture du droit à la retraite personnelle et à la durée d’assurance requise pour le taux de la retraite.

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La cotisation de chômage-intempéries

07/09/2026 • Article

Chaque année, les taux de la cotisation due par les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics au titre du chômage-intempéries sont réévalués par le ministère du Travail, sur proposition du conseil d’administration de CIBTP France.

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Salaires minima et IPD pour 2026

04/09/2026 • Article

Comme chaque année, la FNTP publie les barèmes actualisés des salaires minima pour les ouvriers et ETAM du secteur des travaux publics, applicables à partir de 2026.

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La modulation du temps de travail dans les travaux publics

26/08/2026 • Article

Dans le secteur des travaux publics, l’accord national du 6 novembre 1998 relatif à l’organisation, à la réduction du temps de travail et à l’emploi dans le BTP permet aux entreprises de mettre en œuvre la modulation du temps de travail sur une période de 12 mois consécutifs. Pour plus de précisions, nous vous invitions à consulter notre guide sur la modulation du temps de travail.

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Mémo sur la modulation du temps de travail dans les travaux publics

26/08/2026 • Mémo

Qu'est-ce que la modulation ? A qui s'applique-t-elle ? Comment la mettre en place ? Quelles sont les formalités à respecter ? Quelles sont les limites de la modulation ? Quel est le nombre de jour à travailler par semaine ? Quel est le régime des heures supplémentaires ? Les périodes de moindre activité impactent-elles, à la baisse, la rémunération des salariés ?

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Modèles d’accords d’entreprise relatifs à l’aménagement du temps de travail

26/08/2026 • Modèle & Contrat

Ces modèles d’accords collectifs « clé en main » vous permettent de mettre en place un dispositif d'aménagement du temps de travail, comme la modulation.

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