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Boîte à outils « Travaux à proximité des réseaux »

12/12/2025 • Article • FNTP

Nouveauté

AIPR

anti-endommagement

boîte à outils

classe A

DICT

DT

Exécutant de travaux

Exploitant de réseaux

ouvrages souterrains

PCRS

prévention

réseaux

responsable de projet

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La FNTP met à votre disposition une boîte à outils consacrée aux travaux à proximité des réseaux.

Nouveauté

Boîte à outils « Travaux à proximité des réseaux »

12/12/2025 • Outils • 18 PAGES

Cette boîte à outils est un instrument pratique et interactif dont l’objectif est d’accompagner les entreprises de travaux publics au titre de la prise en compte des enjeux liés à l’exécution de travaux à proximité des réseaux tout au long de la vie d’un projet, dans le respect de la réglementation dite « anti endommagement » et au regard notamment de ses évolutions au 1er janvier 2026*.

Elle est construite autour de trois grandes phases :

  • La phase de consultation du marché ;
  • La phase de préparation du chantier ;
  • La phase d’exécution des travaux.

Chacune des différentes phases comporte :

  • Une check-list : principales vérifications à opérer et précautions à prendre ;
  • Des ressources pratiques : modèles de courriers, formulaires CERFA, check-list et fiches thématiques, etc. (rubriques « Pour vous accompagner » et « Pour aller plus loin »).

Les ressources pratiques mises au point spécifiquement dans le cadre de l’élaboration de la boîte à outils peuvent également être consultés individuellement :

Notre boîte à outils

Travaux à proximité des réseaux : réglementation et ressources

08/04/2025 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

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Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » a été actualisé en novembre 2022 par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.

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10/07/2024 • Mémo • FNTP

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Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

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Contrat de sous-traitance et boîte à outils

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Loi 3 DS : mesures concernant le secteur des Travaux Publics

03/03/2022 • Article • FNTP

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, du 21 février 2022, a été publiée au Journal Officiel le 22 février 2022.

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Location d’engin – Boite à outils

01/11/2017 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

Les conditions générales de location de matériel FNTP / DLR / FFB ont été élaborées par une commission spécialisée réunissant les utilisateurs (FNTP/FFB) et les professionnels de la location (DLR).Pour avoir valeur contractuelle, ces conditions doivent être expressément mentionnées dans le contrat de location. Les précisions sur les délais, le prix, les conditions de mise à disposition.... doivent être prévues dans des conditions particulières.

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Le traitement des rejets des factures sur Chorus Pro a évolué en 2025.

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Le service de consultation de l’annuaire de la facturation électronique est ouvert.

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