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Utilisation du gazole non routier dans les tracteurs de type agricole

04/03/2014 • Article • FNTP

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Gazole non routier (GNR) depuis le 1er janvier 2011

03/12/2010 • Article • FNTP

L’essentiel

Utilisation du gazole non routier dans les tracteurs de type agricole

04/03/2014 • Article • FNTP

Des recommandations hivernales pour l’utilisation du gazole non routier

10/12/2012 • Article • FNTP

Nouveauté
Remboursement partiel d’accises sur le gazole consommé pour l’aménagement et l’entretien des pistes et routes de montagne

06/10/2025 • 1 MIN • FAQ • FNTP

En application des articles L. 312-60 et L. 312-63 du Code des impositions sur les biens et services (CIBS), entreprises qui consomment du gazole/GNR dans les massifs montagneux pour les besoins des activités d’aménagement et de préparation des parcours sur neige en extérieur réservés à la pratique des activités de glisse, ou de déneigement des voies ouvertes à la circulation publique bénéficient d’un tarif réduit d’accise sur les énergies (ex-TICPE) sous forme d'un remboursement partiel.

Utilisation du gazole non routier (GNR) : stockage et précautions

18/02/2011 • Article • FNTP

L'essentiel

TSVR ou taxe à l’essieu à partir du 1er janvier 2009

06/02/2009 • Article • FNTP

Depuis le 1er janvier 2009, les tarifs de la taxe à l'essieu ont changé. Certaines catégories de véhicules sont fusionnées ou déplafonnées, ajoutant de nouveaux véhicules à cette taxe. Les catégories B et E ne sont pas touchées. Le formulaire TVR1 mis à jour est sur le site de la Douane. Pas de rétroactivité pour les véhicules des catégories C et F.

Quelles alternatives au gazole pour les Travaux Publics d’ici 2030 ?

30/09/2025 • Article • FNTP

Le gazole, qui alimente aujourd’hui la grande majorité des véhicules et engins de Travaux Publics, est condamné pour deux raisons principales : sa contribution au dérèglement climatique (émissions de CO₂) et son impact sur la santé humaine (particules fines, oxydes d’azote NOx). Cette situation explique la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE) et la décision européenne d’interdire la vente de véhicules légers à moteur thermique dès 2035. Face à ce constat, quelles solutions s’offrent aux entreprises de TP qui, par choix ou par contrainte, souhaitent constituer un parc plus respectueux de l’environnement ?

44 tonnes : La fin de circulation pour les camions Euro 5 dès le 1er octobre 2025

23/09/2025 • Article • FNTP

L’arrêté du 29 juillet 2021 (complète le décret de 2021) précise que, dès le 1er octobre 2025, seuls les véhicules moteurs immatriculés après le 1er janvier 2014 ou à minima Euro 6 pourront circuler à plus de 40 tonnes sur le territoire national.

CEE pour les matériels de BTP : une avancée majeure issue des travaux de CINERGIC

02/09/2025 • Communiqué de presse • FN TP

Le groupe de travail CINERGIC annonce une avancée décisive pour la décarbonation des chantiers avec l’intégration des matériels de BTP électriques et rétrofit au dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE).

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