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Un guide pour optimiser la gestion des cautions et garanties financières dans les marchés de travaux.
Ce guide régulièrement actualisé intègre :
- Les nouvelles conditions et modalités de délivrance et de remboursement des avances dans la commande publique,
- La possibilité d’augmenter leur montant, notamment au profit des PME, dans les marchés soumis au CCAG Travaux 2021 (art. 10.1).
Afin d’améliorer la trésorerie des entreprises, il propose des recommandations pour optimiser la gestion des cautions et garanties financières, dans les marchés de travaux, tout en sécurisant les donneurs d’ordre.
Des fiches pratiques destinées à tous les acteurs sont proposées par catégorie d’interlocuteur :
- Le garant (banquier, assureur),
- Le donneur d’ordre (maître d’ouvrage/maître d’oeuvre),
- Le partenaire (co-traitant),
- L’entrepreneur principal/.le sous-traitant.
Des modèles de cautions bancaires pour les marchés privés de travaux
- Garantie de paiement du maître de l’ouvrage,
- Marchés sous-traitance (dont un acte de main levée partielle),
- Retenue de garantie (si titulaire du marché ou sous-traitant).
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