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Actualisation et révision des prix de la Commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

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Clauses de variation des prix : la tribune de la FNTP

23/05/2024 • Article • FNTP

Dans le cadre de la mise à jour des index TP intervenue mi-mars 2024, une Tribune d’Emmanuèle PERRON, Vice-présidente de la FNTP, présidente de la commission « Droit et Marchés », publiée le 15 mai 2024 dans le Moniteur. rappelle l’utilité et le fonctionnement des clauses de variation des prix dans les marchés publics de travaux.

Les prix dans les marchés publics : Guide 2023 de Bercy

04/12/2023 • Article • FNTP

Index TP publiés par l’Insee

03/09/2024 • Article • FNTP

Les 23 index TP et leur composition.

Marchés publics : bonnes pratiques de paiement – Trésorerie des entreprises

03/04/2025 • Article • FNTP

Un nouveau livret FNTP pour accompagner la mise en œuvre du guide publié par Bercy sur les bonnes pratiques de facturation et de règlement dans les marchés publics de travaux.

Marchés publics : ce qui change au 1er janvier 2025

13/01/2025 • Article • FNTP

Un décret relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux et un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ont été publiés, fin décembre 2024. Leurs dispositions sont applicables aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier 2025.

Les ministères de l’équipement et des finances préconisent les marchés publics à prix révisables

08/02/2005 • Article • FNTP

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Avances dans les marchés publics

17/01/2025 • Article • FNTP

Les avances aident les entreprises à couvrir les dépenses engagées avant le démarrage des travaux.

Les délais de paiement applicables aux marchés publics

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Marchés publics : courriers types retards de paiement

01/02/2024 • Documents FNTP • FNTP

Des exemples de courrier sont mis à disposition des titulaires de marchés publics en cas de retard de paiement ou de non-paiement des intérêts moratoires.

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