La FNTP à participé à la rédaction d'un guide, avec l'UNEP, l'UPGE et l'A-IGéco, pour accompagner les acteurs publics et donneurs d'ordre privés dans la passation et la rédaction de projets de génie écologique. Ce document de référence, répertorié sur le site achats-durables.gouv.fr, permet aux entreprises de l'assurer du respect des bonnes pratiques dans le cadre de la réponse à un appel d'offres.
Le génie écologique correspond à l’ensemble des techniques, travaux ou ingénierie, qui visent à améliorer la résilience des écosystèmes et qui intègrent la biodiversité au cœur des projets : réaménagement de berges, installation de passages à faune, projets de gestion des eaux de pluie, de lutte contre les espèces exotiques envahissantes, de restauration de milieux humides, etc.
Ces travaux constituent un levier essentiel pour des aménagements plus résilients et plus durables, tout en répondant à des besoins humains : protection contre les risques naturels, amélioration de la biodiversité, gestion durable de l’eau, lutte contre l’érosion…
La commande publique joue un rôle structurant dans l’accélération de la transition écologique. Pourtant, les marchés intégrant des prestations de génie écologique demeurent parfois complexes à élaborer : définition des besoins, choix des critères, prise en compte de la saisonnalité, évaluation des résultats, articulation avec les objectifs environnementaux…
C’est pour répondre à ces défis que ce guide a été conçu, avec l’objectif de :
- mieux définir les travaux de génie écologique
- aider à leur intégration dans les marchés publics
- sécuriser les procédures pour les acheteurs et les entreprises
- encourager le recours à des solutions fondées sur la nature.
Après une présentation des repères pour mener une démarche réussie, le guide détaille les grandes étapes de la passation du marché et les informations devant figurer dans le CCTP de génie écologique. Les entreprises peuvent notamment s’y référer dans le cadre de leurs échanges avec la maîtrise d’ouvrage, afin de s’assurer d’avoir eu accès à l’ensemble des documents nécessaires et du respect des règles applicables.
Il fournit un accompagnement pour des étapes clefs, notamment la définition des objectifs et des enjeux écologiques, l’établissement du cahier des charges ou encore la mise en œuvre de mesures limitant les nuisances aux milieux.
En complément du guide, une check-list pour une commande publique en génie écologique réussie à été créée, qui récapitule les éléments majeurs à prendre en compte.
