Mémo sur la modulation du temps de travail dans les travaux publics

04/11/2022 • Mémo

activité

dispositif

horaire de travail

rémunération

Droit social
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Qu'est-ce que la modulation ? A qui s'applique-t-elle ? Comment la mettre en place ? Quelles sont les formalités à respecter ? Quelles sont les limites de la modulation ? Quel est le nombre de jour à travailler par semaine ? Quel est le régime des heures supplémentaires ? Les périodes de moindre activité impactent-elles, à la baisse, la rémunération des salariés ?

Mémo n°8 sur la modulation du temps de travail dans les Travaux Publics

04/11/2022 • Mémo • 1

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Les avantages en nature véhicule et borne de recharge électrique depuis l’arrêté du 25 février 2025

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18/05/2026 • Modèle & Contrat

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