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Modèle de document individuel de suivi du forfait jours

01/01/2022 • Modèle • Arielle DUBOIS

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Les Conventions Collectives des Travaux Publics prévoient un suivi individuel régulier de chaque ETAM ou Cadre en forfait-jours afin de veiller notamment aux éventuelles surcharges de travail et au respect des durées minimales de repos. Ce suivi s’effectue par le biais d’un document individuel de suivi des périodes d’activité, des jours de repos et de jours de congés, qu’il vous revient d’établir.

Modèle de document individuel de suivi du forfait jours

01/01/2022 • Modèle • 3 pages

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Durée du travail

05/07/2024 • Article • Baye Fall

Pour connaître les principales règles applicables en matière de durée du travail et leur application concrète, consultez nos guides et modèles.

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