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Courriers-types DT/DICT

17/02/2020 • Documents FNTP • FNTP

anti-endommagement

courriers

DICT

DT

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ouvrages souterrains

prévention

réseaux

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Vous pourriez être intéressé(e)

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Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

08/04/2025 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » a été actualisé en novembre 2022 par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

L’Observatoire National DT-DICT vient de publier un recueil de clauses types (techniques et financières) à insérer dans les marchés de travaux. Sur la base de la réglementation, trois types de clauses sont proposées :

Marquage/Piquetage des réseaux enterrés

17/06/2019 • Médias • FNTP

Le marquage/piquetage est obligatoire avant le démarrage des travaux.

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux ?

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Marchés publics : courriers types retards de paiement

01/02/2024 • Documents FNTP • FNTP

Des exemples de courrier sont mis à disposition des titulaires de marchés publics en cas de retard de paiement ou de non-paiement des intérêts moratoires.

Loi 3 DS : mesures concernant le secteur des Travaux Publics

03/03/2022 • Article • FNTP

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, du 21 février 2022, a été publiée au Journal Officiel le 22 février 2022.

Nouveauté
Barèmes des frais kilométriques

29/07/2025 • 1 MIN • Article • FNTP

Ce barème permet l’évaluation des frais de déplacement avec un véhicule entre le domicile et le lieu de travail par les bénéficiaires de traitements et salaires qui optent pour le régime des frais réels déductibles. Il peut également être utilisé par l’employeur pour déterminer le montant des indemnités kilométriques versées aux salariés qui utilisent leur véhicule personnel pour des déplacements professionnels en franchise d’impôts et de cotisations sociales.

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