print

Courriers-types DT/DICT

17/02/2020 • Documents FNTP • FNTP

anti-endommagement

courriers

DICT

DT

exploitant

IC

modèles

ouvrages souterrains

prévention

réseaux

responsable de projet

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

08/04/2025 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémo • FNTP

Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » a été actualisé en novembre 2022 par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux ?

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Marchés publics : courriers types retards de paiement

01/02/2024 • Documents FNTP • FNTP

Des exemples de courrier sont mis à disposition des titulaires de marchés publics en cas de retard de paiement ou de non-paiement des intérêts moratoires.

Loi 3 DS : mesures concernant le secteur des Travaux Publics

03/03/2022 • Article • FNTP

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, du 21 février 2022, a été publiée au Journal Officiel le 22 février 2022.

Baromètre indice index TP

16/09/2025 • Documents FNTP • FNTP

Le Baromètre Index-Indice de la FNTP vous permet de suivre les évolutions des index TP et des différents indices entrant dans leur composition.

Facturation électronique entre entreprises

15/09/2025 • Article • FNTP

Par un communiqué de presse de Bercy du 15/10/2024, il a été annoncé un changement notable de fonctionnement de la Plateforme Publique gratuite (PPF) qui ne pourra pas être utilisée pour déposer ou recevoir les factures, comme cela était initialement prévu. Les entreprises seront dans l’obligation de passer par une PDP payante.

keyboard_arrow_right
Sommaire