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Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

anti-endommagement

DICT

DT

Exécutant de travaux

exploitant

ouvrages souterrains

prévention

réseaux

responsable de projet

Vous pourriez être intéressé(e)

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Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

08/04/2025 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Courriers-types DT/DICT

17/02/2020 • Documents FNTP • FNTP

Ces courriers types sont destinés à aider les entreprises qui réalisent des travaux à proximité des réseaux. En cas de difficultés, ils leur permettent de rappeler aux exploitants et aux responsables de projet leurs obligations. Il s'agit d'exemples de lettres à adapter au cas par cas :

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux ?

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Loi 3 DS : mesures concernant le secteur des Travaux Publics

03/03/2022 • Article • FNTP

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, du 21 février 2022, a été publiée au Journal Officiel le 22 février 2022.

Nouveauté
Observatoire des délais de paiement : rapport 2024

29/08/2025 • Article • FNTP

Une analyse des délais de paiement dans les sphères publique et privée et des leviers d’action.

Nouveauté
Camionnettes munies de 2 rangs de sièges : les dernières actualités

29/08/2025 • Article • FNTP

Suite aux demandes de la FNTP, l'administration fiscale a clarifié le régime fiscal des camionnettes. Il en ressort que les camionnettes de moins de 3 rangs de sièges seront hors du champs de la taxe sur l'affectation des véhicules de tourisme à une activité économique (ex-TVS) à compter de 2025 et que les entreprises peuvent déduire la TVA ayant grevé l'achat de ce types de camionnettes.

Guide pratique FNTP « CCAG Travaux 2021 »

21/08/2025 • Guide • FNTP

Le Guide des conducteurs de travaux CCAG travaux 2021 a été mis à jour par le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP.

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