print

Guide pratique CCAG Travaux 2021

16/02/2023 • Guide • FNTP

CCAG Travaux

circonstances exceptionnelles

délais

Exécution

marchés publics

MOA

OS

prix

réception

Réexamen

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Guide pratique CCAG Travaux 2009 modifié en 2014

07/11/2017 • Guide • FNTP

Le CCAG Travaux 2009 a été modifié en 2014 pour tenir compte de la réforme des délais de paiement dans les contrats de la commande publique et accélérer la procédure de paiement du solde.

Guide pratique CCCG Travaux SNCF

31/03/2022 • Guide • FNTP

La Commission des Marchés du Syndicat des Entrepreneurs de Travaux de Voies Ferrées de France, en liaison avec la FNTP, a élaboré un Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux afin d’améliorer la connaissance et la pratique du CCCG travaux SNCF par les entreprises.

Guide pratique pour la rédaction d’une réclamation

02/01/2023 • Guide • FNTP

Ce guide a vocation à s'appliquer aux marchés privés et aux marchés publics.

Abrégé des marchés publics de travaux 2019

06/09/2019 • Guide • FNTP

Les marchés publics et les concessions sont désormais régis par un texte unique le Code de la commande publique.

Introduction d’une nouvelle taxe ou modification de son taux en cours d’exécution d’un marché public

07/09/2012 • Article • FNTP

La Direction des Affaires Juridiques de BERCY vient de mettre en ligne une fiche technique relative aux conséquences de l’introduction d’une nouvelle taxe ou à une modification de son taux en cours d’exécution d’un marché public.

Les ministères de l’équipement et des finances préconisent les marchés publics à prix révisables

08/02/2005 • Article • FNTP

Les ministères de l'équipement et des finances préconisent les marchés publics à prix révisables

Facturation électronique dans les marchés publics (Chorus Pro)

24/06/2025 • Article • FNTP

Le traitement des rejets des factures sur Chorus Pro a évolué en 2025.

Marchés publics : bonnes pratiques de paiement – Trésorerie des entreprises

03/04/2025 • Article • FNTP

Un nouveau livret FNTP pour accompagner la mise en œuvre du guide publié par Bercy sur les bonnes pratiques de facturation et de règlement dans les marchés publics de travaux.

Avances dans les marchés publics

17/01/2025 • Article • FNTP

Les avances aident les entreprises à couvrir les dépenses engagées avant le démarrage des travaux.

keyboard_arrow_right
Sommaire