print

Guide pratique CCCG Travaux SNCF

31/03/2022 • Guide • FNTP

CCCG Travaux

délais

Exécution

marchés publics

OS

paiement

prix

réception

SNCF

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Guide pratique CCAG Travaux 2021

16/02/2023 • Guide • FNTP

Le nouveau Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été publié en 2021 (Lien vers Infodoc - Juridique - Marchés).

Guide pratique CCAG Travaux 2009 modifié en 2014

07/11/2017 • Guide • FNTP

Le CCAG Travaux 2009 a été modifié en 2014 pour tenir compte de la réforme des délais de paiement dans les contrats de la commande publique et accélérer la procédure de paiement du solde.

Guide pratique pour la rédaction d’une réclamation

02/01/2023 • Guide • FNTP

Suite à l’entrée en vigueur du CCAG Travaux 2021, le 1er octobre 2021, le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP, a procédé à la mise à jour du Guide pour la rédaction d’une réclamation.

Abrégé des marchés publics de travaux 2019

06/09/2019 • Guide • FNTP

Les marchés publics et les concessions sont désormais régis par un texte unique le Code de la commande publique.

Nouveauté
Avances dans les marchés publics

16/01/2025 • Article • FNTP

Les avances aident les entreprises à couvrir les dépenses engagées avant le démarrage des travaux.

Nouveauté
Commande publique : ce qui change au 1er janvier 2025

13/01/2025 • Article • FNTP

Un décret relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux et un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ont été publiés, fin décembre 2024. Leurs dispositions sont applicables aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier 2025.

Index TP publiés par l’Insee

03/09/2024 • Article • FNTP

Les 23 index TP et leur composition.

Formulaires marchés publics

10/06/2024 • 2 MIN • Article • FNTP

Retrouvez les formulaires des marchés publics.

Marchés publics forfaitaires

15/05/2023 • Guide • FNTP

L'étude du Groupe Juridique vient d'être mise à jour pour tenir compte de l'évolution de la jurisprudence et de l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2021.

keyboard_arrow_right
Sommaire