Guide pratique CCCG Travaux SNCF

31/03/2022 • Guide

CCCG Travaux

délais

Exécution

marchés publics

OS

paiement

prix

réception

SNCF

Juridique & Marchés
close

La Commission des Marchés du Syndicat des Entrepreneurs de Travaux de Voies Ferrées de France, en liaison avec la FNTP, a élaboré un Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux afin d’améliorer la connaissance et la pratique du CCCG travaux SNCF par les entreprises.

Il a été rédigé sur la même trame que les guides pratiques FNTP mais adapté aux spécificités du Cahier des Clauses et Conditions Générales (CCCG) Travaux SNCF – édition du 5 février 2020.

Guide pratique CCCG Travaux SNCF

05/02/2020 • Guide • 80 PAGES

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Guide pratique CCAG Travaux 2009 modifié en 2014

07/11/2017 • Guide

Le CCAG Travaux 2009 a été modifié en 2014 pour tenir compte de la réforme des délais de paiement dans les contrats de la commande publique et accélérer la procédure de paiement du solde.

Juridique & Marchés
Augmentation des matières premières : la réponse de Bercy

15/02/2022 • Article

Suite aux nombreuses alertes de la FNTP face aux augmentations des prix des matières premières et aux difficultés d'approvisionnement rencontrées par les entreprises de Travaux Publics, le Ministère de l'Economie a publié le 20 mai 2021 un communiqué de presse dans lequel il invite les acheteurs publics à ne pas appliquer de pénalités de retard et à accorder des prolongations de délais d'exécution.

Juridique & Marchés
Incendies durant l’été 2026 : les mesures pour accompagner les entreprises

27/08/2026 • Article

Une Circulaire du Premier Ministre, relative à l’exécution des contrats de la commande publique dans le contexte des incendies de forêt survenus à l’été 2026, a été mise en ligne le 16 août 2026. Plusieurs mesures de soutien économique ont par ailleurs été mises en place pour accompagner les entreprises.

Juridique & Marchés
CCAG Travaux 2021 : guide pratique

21/08/2025 • Guide

Le Guide des conducteurs de travaux CCAG travaux 2021 a été mis à jour par le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP.

Juridique & Marchés
Formulaires marchés publics

10/06/2024 • Article

Retrouvez les formulaires des marchés publics.

Juridique & Marchés
Clauses de variation des prix : la tribune de la FNTP

23/05/2024 • Article

Dans le cadre de la mise à jour des index TP intervenue mi-mars 2024, une Tribune d’Emmanuèle PERRON, Vice-présidente de la FNTP, présidente de la commission « Droit et Marchés », publiée le 15 mai 2024 dans le Moniteur. rappelle l’utilité et le fonctionnement des clauses de variation des prix dans les marchés publics de travaux.

Juridique & Marchés
Les prix dans les marchés publics : Guide 2023 de Bercy

04/12/2023 • Article

Juridique & Marchés
Marchés publics forfaitaires

15/05/2023 • Guide

L'étude du Groupe Juridique a été mise à jour pour tenir compte de l'évolution de la jurisprudence et de l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2021.

Juridique & Marchés
FAQ – la crise des matières premières et de l’énergie

09/01/2023 • FAQ

Retrouvez nos 5 foires aux questions sur la crise des matières premières et de l'énergie

Juridique & Marchés
keyboard_arrow_right
Je découvre d'autres contenus
Sommaire