La réglementation des travaux à proximité des réseaux
10/07/2024 • Mémos • FNTP
anti-endommagement
classe de précision
DICT
DT
exécutant
exploitant
infographie
ouvrages souterrains
prévention
réseaux
responsable de projet
close
La FNTP met à votre disposition ce mémo sur la règlementation des travaux à proximité des réseaux.
La réglementation des travaux à proximité des réseaux
10/07/2024 • Mémo • 2 PAGES
person
Pour accéder à la suite
Vous pourriez être intéressé(e)
keyboard_arrow_left
Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils
08/04/2025 • Article • FNTP
Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.
Guide Travaux à proximité des réseaux
09/01/2023 • Guide • FNTP
Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » a été actualisé en novembre 2022 par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.
Courriers-types DT/DICT
17/02/2020 • Documents FNTP • FNTP
Ces courriers types sont destinés à aider les entreprises qui réalisent des travaux à proximité des réseaux. En cas de difficultés, ils leur permettent de rappeler aux exploitants et aux responsables de projet leurs obligations.
Il s'agit d'exemples de lettres à adapter au cas par cas :
Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux
24/10/2022 • Article • FNTP
L’Observatoire National DT-DICT vient de publier un recueil de clauses types (techniques et financières) à insérer dans les marchés de travaux.
Sur la base de la réglementation, trois types de clauses sont proposées :
Marquage/Piquetage des réseaux enterrés
17/06/2019 • Médias • FNTP
Le marquage/piquetage est obligatoire avant le démarrage des travaux.
Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux
19/11/2021 • Guide • FNTP
Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.
Les délais de paiement applicables aux marchés publics
Votre avis nous intéresse
Vous avez aimé cet article ?
Connectez-vous pour recommander !Partager l’article :