Composition des Index TP

• L’intitulé de l’index TP08 inclut désormais les zones rurales
• Les identifiants de certains intrants des index TP03a, TP03b, TP05a, TP10c et TP12a ont été rectifiés

La composition des index TP suivants a été revue (pondérations et intrants / indices) afin de mieux tenir compte de la structure des coûts à la production du secteur :

• • TP02 – Travaux de génie civil et d’ouvrages d’art neufs ou rénovation
  • TP03b – Travaux à l’explosif
  • TP04 – Fondations et travaux géotechniques
  • TP07b – Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes et fluviaux
  • TP08 – Travaux d’aménagement et entretien de voirie en zones rurale et urbaine 
  • TP09 – Fabrication et mise en œuvre d’enrobés
  • TP10b – Canalisation sans fourniture de tuyaux
  • TP10c – Réhabilitation de canalisations non visitables
  • TP10d – Réseaux de chauffage et de froid avec fourniture de tuyaux
  • TP10f (ancien TP 10a) – Canalisation, assainissement et d’adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi-matériaux
  • TP11 – Canalisations grandes distances de transport / transfert avec fourniture de tuyaux.

Ces index s’appliquent aux marchés en cours en l’absence de rebasement opéré par l’Insee. Les index TP suivants sont changés / créés / supprimés :

• • L’index TP10a devient TP10f intitulé « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi matériaux ». La série 001710998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente 010777582 : Séries 010777582 : Index Travaux Publics – TP10f – Canalisation, assainissement et d’adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi-matériaux – Base 2010.
  • L’index TP10e est créé « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux en fonte majoritaire »
  • L’index TP13 devient TP13a sans modification de l’intitulé. La série 001711005 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente 010777583 : Séries 010777583 : Index Travaux Publics – TP13a – Charpentes et ouvrages d’art métalliques – Base 2010
  • L’index TP13b est créé « Charpentes et ouvrages d’art métalliques hors fourniture des aciers »
  • L’index TP14 est supprimé « Travaux immergés par scaphandriers ».

En cas de série arrêtée et remplacée par une nouvelle série équivalente, il n’est pas nécessaire de rédiger un avenant ; l’information du comptable public suffit (cf. 3.4.6 du Guide sur le prix dans les marchés publics de la DAJ de Bercy 2023).

Afin de tenir compte de la suppression progressive de l’avantage fiscal sur le GNR entre le 1er janvier 2024 et le 1er janvier 2030 (5,99 cts/par an), l’indice GNR a été remplacé pour les index TP (hors TP12d) et l’index DDR02 par un indice GNR pour travaux publics qui prend en compte la hausse des taxes.

La composition des index TP suivants n’est pas revue :

• • TP03a – Grands terrassements
  • TP05a – Travaux en souterrains traditionnels
  • TP 05b – Travaux en souterrains en tunnelier
  • TP06a – Grands dragages maritimes
  • T06b – Dragages fluviaux et petits dragages maritimes
  • TP12a – Réseaux d’énergie et de communication
  • TP12b – Éclairage public – Travaux d’installation
  • TP12c – Éclairage public – Travaux de maintenance
  • TP12d – Réseau de communication en fibre optique
  • TP13a – Charpentes et ouvrages d’art métalliques

Les évolutions mensuelles des index TP02, TP03a, TP03b, TP04, TP05a, TP05b, TP06a, TP06b, TP07b, TP08, TP09, TP10b, TP10c, TP10d, TP10f, TP11, TP12a, TP12b, TP12c, TP13a, DDR02 en janvier 2024 sont calculées sur la base de leur nouvelle structure et sont appliquées à leur valeur de décembre 2023 afin d’obtenir la valeur de janvier 2024, sans révision des valeurs précédemment diffusées.