30/05/2014 • Guide • FNTP
gestion contractuelle
GIE
GME
marchés privés
marchés publics
SEP
Le second volume traite de la gestion de l'organisation contractuelle et de ses conséquences juridiques, comptables et fiscales.
Il aborde douze thématiques organisées autour de trois grands axes, sous forme de tableaux ou de courtes synthèses :
13/01/2025 • Article • FNTP
Un décret relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux et un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ont été publiés, fin décembre 2024. Leurs dispositions sont applicables aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier 2025.
31/03/2022 • Guide • FNTP
La Commission des Marchés du Syndicat des Entrepreneurs de Travaux de Voies Ferrées de France, en liaison avec la FNTP, a élaboré un Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux afin d’améliorer la connaissance et la pratique du CCCG travaux SNCF par les entreprises.
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