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Groupement Momentané d’Entreprises (GME) et boîte à outils

02/11/2022 • Contrat Documents FNTP • FNTP

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conditions générales

conditions particulières

GME

groupement conjoint ou solidaire

Vous pourriez être intéressé(e)

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Contrat de sous-traitance et boîte à outils

20/09/2024 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

CMATP – Médiateurs et arbitres agréés

03/02/2025 • Guide • FNTP

Le Comité de Médiation et d’Arbitrage des Travaux Publics (CMATP), a été créé par la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), afin d'aider les entreprises à résoudre à l'amiable leurs différends relatifs notamment à la co-traitance et à la sous-traitance.

Marchés publics : ce qui change au 1er janvier 2025

13/01/2025 • Article • FNTP

Un décret relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux et un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ont été publiés, fin décembre 2024. Leurs dispositions sont applicables aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier 2025.

Conditions générales de location de grues 2018

11/10/2018 • Article • FNTP

La Fédération des matériels de construction et de manutention (DLR), la FNTP et la FFB ont signé, le 5 septembre 2018, de nouvelles conditions générales de location de grues à tour, sans conducteur, à montage par éléments, à montage rapide ou à montage automatique (GME – GTMR - GMA).

Location de grues 2018

05/09/2018 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

De nouvelles conditions générales de location de grues ont été signées par la FNTP, la FFB et le DLR.

Location d’engin – Boite à outils

01/11/2017 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

Les conditions générales de location de matériel FNTP / DLR / FFB ont été élaborées par une commission spécialisée réunissant les utilisateurs (FNTP/FFB) et les professionnels de la location (DLR).Pour avoir valeur contractuelle, ces conditions doivent être expressément mentionnées dans le contrat de location. Les précisions sur les délais, le prix, les conditions de mise à disposition.... doivent être prévues dans des conditions particulières.

Nouveauté
Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

12/09/2025 • Mémo • FNTP

Nouveauté
Webinaire du Juridique & Marchés : Chorus Pro – replay du 11 septembre 2025

11/09/2025 • Présentation • Arielle DUBOIS

Retrouvez le replay intégral de notre webinaire Juridique & Marchés et le support diffusé.

Possibilité pour les dirigeants de demander la confidentialité de leur adresse personnelle au RCS

01/09/2025 • Article • FNTP

Depuis le 25 août 2025, les personnes physiques dirigeantes ou associées indéfiniment responsables d'une société peuvent à tout moment solliciter la confidentialité de leur adresse personnelle figurant au RCS. Certaines personnes peuvent toutefois y avoir accès.

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