Juridique & Marchés
print

Location d’engins

01/11/2017 • Contrat Documents FNTP • FNTP

conditions générales

engins

location avec opérateur

location sans opérateur

close

Les conditions générales de location de matériel FNTP / DLR / FFB ont été élaborées par une commission spécialisée réunissant les utilisateurs (FNTP/FFB) et les professionnels de la location (DLR). Pour avoir valeur contractuelle, ces conditions doivent être expressément mentionnées dans le contrat de location. Les précisions sur les délais, le prix, les conditions de mise à disposition.... doivent être prévues dans des conditions particulières.

Location d’engins avec opérateur

30/01/2009 • Contrat • 10 PAGES

Location d’engins sans opérateur

30/01/2009 • Contrat • 10 PAGES

Etude FNTP sur la location d’engin

31/07/2017 • Guide • 35 PAGES

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Contrat de sous-traitance et boîte à outils

20/09/2023 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

Contenu réservé
Juridique & Marchés
Groupement Momentané d’Entreprises (GME)

02/11/2022 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

Les outils mis à disposition des entreprises.

Contenu réservé
Juridique & Marchés
Location de grues 2018

05/09/2018 • Contrat • Documents FNTP • FNTP

De nouvelles conditions générales de location de grues ont été signées par la FNTP, la FFB et le DLR.

Juridique & Marchés
Nouveauté
TVA à taux réduit sur les travaux de rénovation

27/03/2025 • Article • FNTP

Sous certaines conditions, les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien portant sur des locaux à usage d’habitation achevés depuis plus de 2 ans réalisés par les entreprises de Travaux Publics peuvent bénéficier du taux réduit de TVA.

Juridique & Marchés
Paiement : marchés privés

20/03/2025 • Article • FNTP

Juridique & Marchés
Paiement : marchés publics

20/03/2025 • Article • FNTP

Juridique & Marchés
Baromètre indice index TP

18/03/2025 • Documents FNTP • FNTP

Le Baromètre Index-Indice de la FNTP vous permet de suivre les évolutions des index TP et des différents indices entrant dans leur composition.

Économie & Statistiques+1
Taux BCE – Taux de l’intérêt légal

12/03/2025 • Article • FNTP

Le taux de la Banque Centrale Européenne (BCE) ainsi que les taux de l'intérêt légal (TIL) sont à la baisse.

Juridique & Marchés
Loi de finances pour 2025

10/03/2025 • Article • FNTP

La loi n°2025-127 de finances pour 2025 a été publiée au Journal officiel du 15 février 2025. La note ci-joint présente les principales dispositions de cette loi susceptibles d'intéresser les enteprises de Travaux publics et leurs dirigeants.

Juridique & Marchés
keyboard_arrow_right
Découvrir d'autres contenus
Sommaire