Droit social
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Kit social

11/06/2024 • Article • Arielle DUBOIS

contrat de travail

déplacement

durée de travail

Négociation

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Comment bien appliquer les règles en matière de petits et de grands déplacement ? Comment calculer le montant des indemnités de rupture ? Comment s’y retrouver en matière de durée du travail ? Comment négocier un accord d’entreprise ?

Vous êtes adhérent à la Fédération Nationale des Travaux Publics et à la recherche d’outils pratiques pour la gestion de vos salariés ? Ce service vous est exclusivement réservé.

Vous y trouverez des guides, des modèles et des supports Power Point sur les domaines clés dans les Travaux Publics :

Vie du contrat de travail

14/09/2023 • Article • FN TP

Les règles encadrant la gestion du personnel évoluent régulièrement : mise en place d’un règlement intérieur, rédaction de contrats de travail, mise en place du télétravail, prêt de personnel, recours au CDD ou à l’intérim etc.

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Droit social
Durée du travail

05/07/2024 • Article • FN TP

Pour connaître les principales règles applicables en matière de durée du travail et leur application concrète, consultez nos guides et modèles.

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Droit social
Déplacements

02/05/2024 • Article • FNTP

En réponse aux principales questions posées sur la gestion des petits et des grands déplacements, nous mettons à votre disposition un panel d’outils.

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Droit social
Négociation d’entreprise

07/09/2020 • Article • FN TP

Pour tout savoir sur les sujets sur lesquels il est possible de négocier et sur les modalités pratiques de négociation en entreprise, consultez notre guide.

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Droit social
Fin du contrat de travail

01/06/2020 • Article • Arielle DUBOIS

Un de vos salariés part prochainement à la retraite ? Vous devez mener une procédure de licenciement ? Nous mettons à votre disposition plusieurs outils pratiques pour vous accompagner dans ces démarches.

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Droit social
Webinaires du social

05/07/2024 • Présentation • Arielle DUBOIS

Retrouvez les supports powerpoint présentés dans le cadre des Webinaires du social.

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Mémo sur le travail de nuit dans les Travaux Publics

28/02/2023 • Mémo • Arielle DUBOIS

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Comme chaque année, la FNTP publie les barèmes actualisés des salaires minima pour les ouvriers et ETAM du secteur des travaux publics, applicables à partir de 2026.

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Modalités de mise en œuvre d’une rupture conventionnelle avec un salarié non protégé

08/12/2025 • Article • marieguedeney

La rupture conventionnelle du contrat de travail résulte d'une volonté commune du salarié employé en CDI et de l'employeur de mettre un terme à la relation de travail qui les lie. Il s’agit d’un mode de rupture autonome, distinct du licenciement et de la démission, fondé sur l'accord des parties, mais soumis à un contrôle administratif. Ce dispositif ne s’applique pas aux salariés titulaires d’un CDD, d’un contrat de travail temporaire (intérim) ou d’un contrat d’apprentissage. Par ailleurs, la rupture conventionnelle ne peut être conclue pendant la période d’essai. Elle peut, en revanche, être conclue pendant une période de suspension du contrat (ex : en cas d’arrêt maladie, congé parental, congé sabbatique, etc.).

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Mémos sur le complément employeur dû en cas d’arrêt de travail en application des CCN de branche

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Comment fonctionne le complément employeur en cas d’arrêt maladie dans les Travaux Publics ? Pour répondre aux questions les plus fréquentes et clarifier les règles conventionnelles, la FNTP propose trois mémos synthétiques permettant de comprendre rapidement les droits applicables selon les catégories de salariés.

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Mémo sur le complément employeur en cas d’arrêt de travail d’un Cadre dans les travaux publics

03/12/2025 • Mémo • FNTP

Quelle est l'ancienneté requise ? A quelle hauteur le salarié est-il indemnisé et pour quelle durée ?

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