Kit social : un nouveau document est disponible

Mise à jour du 2 mars 2023 : publication d'un guide sur le travail de nuit et du support sur les heures supplémentaires.

Mise à jour du 6 février 2023 : actualisation du support d'informations et du modèle d'accord collectif relatifs à l'activité partielle de longue durée (APLD). Depuis le 1^er janvier 2023, il n’est plus possible, pour les entreprises, de transmettre à l’autorité administrative pour validation un accord collectif  initial relatif à l’APLD.

Mise à jour du 2 février 2023 : actualisation de la foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants des minima pour 2023 et des barèmes d'exonération URSSAF

Mise à jour du 31 janvier 2023 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 4 du 27 janvier 2023

Mise à jour du 4 janvier 2023 : publication de la foire aux questions sur le permis de conduire 

Mise à jour du 9 décembre 2022 : actualisation du support relatif aux congés payés afin de tenir compte, notamment, du changement de taux de la cotisation congés.

Mise à jour du 25 novembre 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 3 du 25 novembre 2022

Mise à jour du 8 novembre 2022 : publication du support sur la modulation du temps de travail.

Mise à jour du 7 octobre 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n°2 du 30 septembre 2022.

Mise à jour du 1er septembre 2022 : actualisation du support relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD), afin de tenir compte des impacts de l'augmentation du SMIC au 1er août 2022.

Mise à jour du 29 juillet 2022 : actualisation du modèle de règlement intérieur, afin de tenir compte des prochaines évolutions applicables à compter du 1^er septembre 2022.

Mise à jour du 28 juin 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n°1 du 24 juin 2022.

Mise à jour du 17 juin 2022 : publication de la foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements.

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Vous y trouverez des guides, des modèles et des supports Power Point sur les domaines clés dans les Travaux Publics :

Vie du contrat de travail : 

• Modèle de règlement intérieur
• Modèle de CDI (hors forfait jours)
• Modèle de CDI forfait jours pour un cadre
• Modèle de CDI forfait jours pour un ETAM
• Support sur le télétravail
• Activité partielle de longue durée (support et modèle d’accord d’entreprise)
• Support sur les contrats courts
• Support sur le handicap

Durée du travail : 

• Guide du travail du samedi
• Guide du travail du dimanche
• Guide des durées maximales de travail et temps de repos
• Guide sur l'astreinte
• Support sur les congés payés 
• Support sur la modulation du temps de travail
• Modèle de document individuel de suivi du forfait jours
• Modèle de note de service sur les horaires collectifs de travail
• Modèles d'accords d'entreprise relatifs à l'aménagement du temps de travail
• Modèles d’accords d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
• Modèle d’accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours

Déplacements : 

• Foire aux questions sur le permis de conduire
• Foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements
• Support sur les déplacements
• Modèle de règlement d’utilisation des véhicules de service
• Modèle d’attestation sur l’honneur d’utilisation des véhicules de service

Négociation d’entreprise : 

• Guide pratique interactif expliquant chaque étape de la négociation d’un accord d’entreprise et son mode d’emploi

Fin de contrat de travail :

• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des ETAM 
• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des Cadres

Webinaires du social :

• Support de présentation du Webinaire n°1 du 24 juin 2022
• Support de présentation du Webinaire n°2 du 30 septembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°3 du 25 novembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°4 du 27 janvier 2023

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