Kit social : un nouveau document est disponible

Mise à jour du 29 mars 2024 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 10 du 29 janvier 2024.

Mise à jour du 1er février 2024 : actualisation de la foire aux questions des indemnités de petits déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants des minima pour 2024 et des barèmes d'exonération URSSAF.

Mise à jour du 30 janvier 2024 : publication du modèle d'accord collectif d'entreprise sur l'astreinte.

Mise à jour du 26 janvier 2024 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 9 du 26 janvier 2024.

Mise à jour du 11 janvier 2024 : actualisation de la foire aux questions des indemnités de grands déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants d’exonération pour 2024. 

Mise à jour du 21 décembre 2023 : publication du support de présentation de l'édition spéciale du Webinaire du social du 19 décembre 2023 relative à la déduction forfaitaire spécifique. 

Mise à jour du 24 novembre 2023: publication du support de présentation du Webinaire du social n° 8 du 24 novembre 2023.

Mise à jour du 29 septembre 2023: publication du support de présentation du Webinaire du social n° 7 du 29 septembre 2023.

Mise à jour du 14 septembre 2023 : publication du modèle d'avertissement. 

Mise à jour du 16 juin 2023 : publication du support de présentation de l'édition spéciale du Webinaire du social du 16 juin 2023 relative aux indemnités de petits déplacements dans les Travaux Publics.

Mise à jour du 29 mai 2023 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 6 du 26 mai 2023.

Mise à jour du 11 mai 2023 : actualisation du support relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD), afin de tenir compte des impacts de l'augmentation du SMIC au 1er mai 2023.

Mise à jour du 9 mai 2023 : actualisation de la foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants d'exonération des indemnités de transport. 

Mise à jour du 13 avril 2023 : publication de la foire aux questions sur les indemnités de grands déplacements.

Mise à jour du 31 mars 2023 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 5 du 31 mars 2023.

Mise à jour du 2 mars 2023 : publication d'un guide sur le travail de nuit et du support sur les heures supplémentaires.

Mise à jour du 6 février 2023 : actualisation du support d'informations et du modèle d'accord collectif relatifs à l'activité partielle de longue durée (APLD). Depuis le 1^er janvier 2023, il n’est plus possible, pour les entreprises, de transmettre à l’autorité administrative pour validation un accord collectif  initial relatif à l’APLD.

Mise à jour du 2 février 2023 : actualisation de la foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants des minima pour 2023 et des barèmes d'exonération URSSAF.

Mise à jour du 31 janvier 2023 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 4 du 27 janvier 2023.

Mise à jour du 4 janvier 2023 : publication de la foire aux questions sur le permis de conduire.

Mise à jour du 9 décembre 2022 : actualisation du support relatif aux congés payés afin de tenir compte, notamment, du changement de taux de la cotisation congés.

Mise à jour du 25 novembre 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 3 du 25 novembre 2022.

Mise à jour du 8 novembre 2022 : publication du support sur la modulation du temps de travail.

Mise à jour du 7 octobre 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n°2 du 30 septembre 2022.

Mise à jour du 1er septembre 2022 : actualisation du support relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD), afin de tenir compte des impacts de l'augmentation du SMIC au 1er août 2022.

Mise à jour du 29 juillet 2022 : actualisation du modèle de règlement intérieur, afin de tenir compte des prochaines évolutions applicables à compter du 1^er septembre 2022.

Mise à jour du 28 juin 2022 : publication du support de présentation du Webinaire du social n°1 du 24 juin 2022.

Mise à jour du 17 juin 2022 : publication de la foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements.

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Vous y trouverez des guides, des modèles et des supports Power Point sur les domaines clés dans les Travaux Publics :

Vie du contrat de travail : 

• Modèle d'avertissement
• Modèle de règlement intérieur
• Modèle de CDI (hors forfait jours)
• Modèle de CDI forfait jours pour un cadre
• Modèle de CDI forfait jours pour un ETAM
• Support sur le télétravail
• Activité partielle de longue durée (support et modèle d’accord d’entreprise)
• Support sur les contrats courts
• Support sur le handicap

Durée du travail : 

• Guide du travail du samedi
• Guide du travail du dimanche
• Guide des durées maximales de travail et temps de repos
• Guide sur l'astreinte
• Support sur les congés payés 
• Support sur la modulation du temps de travail
• Modèle de document individuel de suivi du forfait jours
• Modèle de note de service sur les horaires collectifs de travail
• Modèles d'accords d'entreprise relatifs à l'aménagement du temps de travail
• Modèles d’accords d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
• Modèles d’accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
• Modèle d'accord d'entreprise sur l'astreinte

Déplacements : 

• Foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements
• Foire aux questions sur les indemnités de grands déplacements
• Modèle de règlement d’utilisation des véhicules de service
• Modèle d’attestation sur l’honneur d’utilisation des véhicules de service
• Foire aux questions sur le permis de conduire

Négociation d’entreprise : 

• Guide pratique interactif expliquant chaque étape de la négociation d’un accord d’entreprise et son mode d’emploi

Fin de contrat de travail :

• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des ETAM 
• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des Cadres

Webinaires du social :

• Support de présentation du Webinaire n°1 du 24 juin 2022
• Support de présentation du Webinaire n°2 du 30 septembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°3 du 25 novembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°4 du 27 janvier 2023
• Support de présentation du Webinaire n°5 du 31 mars 2023
• Support de présentation du Webinaire n°6 du 26 mai 2023 
• Support de présentation de l’édition spéciale du Webinaire du 16 juin 2023 relative aux indemnités de petits déplacements dans les Travaux Publics
• Support de présentation du Webinaire n°7 du 29 septembre 2023
• Support de présentation du Webinaire n°8 du 24 novembre 2023
• Support de présentation de l'édition spéciale du Webinaire du social du 19 décembre 2023 relative à la déduction forfaitaire spécifique. 
• Support de présentation du Webinaire n°9 du 26 janvier 2024

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